A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : Métropole du Grand Paris
15-19 avenue Pierre mendes france
75646 Paris (Paris 13)
Tel : 0182287800
2 Lots
Lot 1
Entretien et gestion des embâcles le long du Morbras et de ses affluents
Lot 2
Réalisation des élagages et abattages le long du Morbras et de ses affluents
Secteurs d'activité
Services d'abattage d'arbres.

Travaux d'entretien du Morbras et de ses affluents sur le territoire métropolitain

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2025
JOUE - 306092-2025
306092-2025 - Résultats
France – Services d'abattage d'arbres – Travaux d'entretien du Morbras et de ses affluents sur le territoire métropolitain
OJ S 91/2025 13/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMétropole du Grand Paris
Adresse électroniquecommandepublique@metropolegrandparis.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'entretien du Morbras et de ses affluents sur le territoire métropolitain
DescriptionTravaux d'entretien du Morbras et de ses affluents sur le territoire métropolitain
Identifiant de la procédure4edc36ac-ac09-4368-9b3b-69f6a008c29d
Avis précédent2e81287f-75f7-417d-8262-981fff401636-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEntretien et gestion des embâcles le long du Morbras et de ses affluents
DescriptionEntretien et gestion des embâcles le long du Morbras et de ses affluents
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCe critère sera évalué sur la base du montant total en Euros HT du Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale (décomposée en deux sous critères détaillés au réglement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique dont le détail est indiqué au réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole du Grand Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole du Grand Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéMétropole du Grand Paris
Organisation qui exécute le paiementMétropole du Grand Paris
Organisation qui signe le marchéMétropole du Grand Paris
5.1.
LotLOT-0002
TitreRéalisation des élagages et abattages le long du Morbras et de ses affluents
DescriptionRéalisation des élagages et abattages le long du Morbras et de ses affluents
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCe critère sera évalué sur la base du montant total en Euros HT du Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
Descriptiondétail indiqué au réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance environnementale dont le sous détail est indiqué au réglement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéMétropole du Grand Paris
Organisation qui exécute le paiementMétropole du Grand Paris
Organisation qui signe le marchéMétropole du Grand Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure1 048 152,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre928 152,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSyndicat Mixte pour l'Aménagement du Morbras
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéOFFRE LOT 1 SMAM
Date à laquelle le lauréat a été choisi08/04/2025
Date de conclusion du marché25/04/2025
Organisation qui signe le marchéMétropole du Grand Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSoin des Arbres en Milieu Urbain
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéOFFRE LOT 2 SAMU
Date à laquelle le lauréat a été choisi08/04/2025
Date de conclusion du marché25/04/2025
Organisation qui signe le marchéMétropole du Grand Paris
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 rue de Jouy
VilleParis
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielSyndicat Mixte pour l'Aménagement du Morbras
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement25770537600016
Adresse postale107 avenue de la république
VillePONTAULT COMBAULT
Code postal77340
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquesecretariat@syndicatdumorbras.fr
Téléphone0964408888
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielSoin des Arbres en Milieu Urbain
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement33489632100026
Adresse postale46 rue Albert Sarraut
VilleVERSAILLES
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquebureau@samu.fr
Téléphone0139490405
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0001
Nom officielMétropole du Grand Paris
Numéro d’enregistrement20005478100022
Adresse postale15 avenue pierre mendes france
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactService achat public
Adresse électroniquecommandepublique@metropolegrandparis.fr
Téléphone0182287809
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4cfae604-3fae-4fee-bc67-3d8f49e77d97  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/05/2025 11:39:22 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis306092-2025
Numéro de publication au JO S91/2025
Date de publication13/05/2025