See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Immobilière 3F
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Opération de démolition de 7 maisons ouvrières et reconstruction de 20 logements, 15-69 rue Pasteur à Sèvres (92)
Description: Marché de maîtrise d'œuvre pour la démolition de 7 maisons ouvrières et reconstruction de 20 logements, 15-69 rue Pasteur à Sèvres (92)
Identifiant de la procédure: 7a1dfcab-4f8a-4f5a-8645-a248519e9b6d
Avis précédent: 0776331-2022
Identifiant interne: 3466L
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15-69 rue Pasteur
Ville: Sèvres
Code postal: 92310
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Opération de démolition de 7 maisons ouvrières et reconstruction de 20 logements, 15-69 rue Pasteur à Sèvres (92)
Description: Marché de maîtrise d'œuvre pour la démolition de 7 maisons ouvrières et reconstruction de 20 logements, 15-69 rue Pasteur à Sèvres (92)
Identifiant interne: 3466L
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15-69 rue Pasteur
Ville: Sèvres
Code postal: 92310
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/12/2025
Date de fin de durée: 31/03/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf Code de la Commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le contrat: Immobilière 3F
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 294 840,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Mosca Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Mosca Architectes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 102 447,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Mosca Architectes
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Immobilière 3F
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SML, NEXT ARCHITECTES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SML, NEXT ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 76 050,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat SML, NEXT ARCHITECTES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Immobilière 3F
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GEC Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GEC Ingénierie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 116 343,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat GEC Ingénierie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Immobilière 3F
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 70
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Immobilière 3F
Numéro d’enregistrement: 55214153300018
Adresse postale: 159 rue Nationale
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75638
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Bénédicte Fauvarque
Téléphone: 0186217204
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Mosca Architectes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37752149700026
Adresse postale: 31 villa d'Alésia
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 145451210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SML, NEXT ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82142170800016
Adresse postale: 64 rue de Romainville
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: GEC Ingénierie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33212667100079
Adresse postale: 4 avenue Laurent Cely
Ville: Asnières sur Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6fc9b4f8-4ea0-474f-ab9d-8e5a4668131d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/04/2026 12:57:32 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 289032-2026
Numéro de publication au JO S: 82/2026
Date de publication: 28/04/2026