A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : Immobilière 3F
159 rue Nationale
75638 Paris cedex 13
Tel : 0140773427
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 05/02/2026  
11 Lots
Lot 1
Lot 1 - Paris
Lot 2
Lot 2 - Seine et Marne
Lot 3
Lot 3 - Yvelines
Lot 4
Lot 4 - Essonne Nord
Lot 5
Lot 5 - Essonne Sud
Lot 6
Lot 6 - Hauts-De-Seine
Lot 7
Lot 7 - Seine-Saint-Denis Est
Lot 8
Lot 8 - Seine-Saint-Denis Ouest
Lot 9
Lot 9 - Val-De-Marne Est
Lot 10
Lot 10 - Val-De-Marne Ouest
Lot 11
Lot 1 1 - Val d’Oise
Secteurs d'activité
Services divers d'entretien et de réparation.

Marché d'entretien des toitures terrasses 2026-2030

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/12/2025
JOUE - 839143-2025
839143-2025 - Mise en concurrence
France – Services divers d'entretien et de réparation – Marché d'entretien des toitures terrasses 2026-2030
OJ S 243/2025 17/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielIMMOBILIERE 3F
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché d'entretien des toitures terrasses 2026-2030
DescriptionLe présent marché a pour objet l'exécution de prestations de maintenance préventive (visite d'entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses. La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte de la société 3FSeine et Marne dans le cadre d'un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur. Conformément aux articles L.2113-1 2° et R.2113-1 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est décomposé en douze (11) lots définis ci-après : Lot 1 - Paris Lot 2 - Seine et Marne Lot 3 - Yvelines Lot 4 - Essonne Nord Lot 5 - Essonne Sud Lot 6 - Hauts-De-Seine Lot 7 - Seine-Saint-Denis Est Lot 8 - Seine-Saint-Denis Ouest Lot 9 - Val-De-Marne Est Lot 10 - Val-De-Marne Ouest Lot 11 - Val d'Oise
Identifiant de la procédure44a4e721-81ca-432f-b6a0-18e7e777ec81
Identifiant interneAO 5080
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 - Paris
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0012
TitreLot 2 - Seine et Marne
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0013
TitreLot 3 - Yvelines
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0014
TitreLot 4 - Essonne Nord
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0015
TitreLot 5 - Essonne Sud
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0016
TitreLot 6 - Hauts-De-Seine
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0017
TitreLot 7 - Seine-Saint-Denis Est
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0018
TitreLot 8 - Seine-Saint-Denis Ouest
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0019
TitreLot 9 - Val-De-Marne Est
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0020
TitreLot 10 - Val-De-Marne Ouest
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
5.1.
LotLOT-0021
TitreLot 1 1 - Val d’Oise
DescriptionMaintenance préventive (visite d’entretien) et de maintenance corrective (travaux de réparations) des toitures terrasses
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationIMMOBILIERE 3F
Organisation chargée des procédures de recoursIMMOBILIERE 3F
Informations relatives aux délais de recours: 13 avril 2026
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursIMMOBILIERE 3F
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielIMMOBILIERE 3F
Numéro d’enregistrement55214153300018
Adresse postale159 rue Nationale
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Téléphone0787632672
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_FJj0lf_a17
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9898ba0e-e4cd-4d4f-9f85-387466106f6f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/12/2025 15:40:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis839143-2025
Numéro de publication au JO S243/2025
Date de publication17/12/2025