1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSERM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.
Description: La présente consultation a pour objet des prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.
Identifiant de la procédure: 2b2a3ae4-c055-4887-9519-b1e5d6443079
Identifiant interne: INSERM-SA-2024-07
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont ceux précisés aux articles L2141-1 à L2141-4 du Code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.
Description: La présente consultation a pour objet des prestations d'édition, fabrication, diffusion et promotion de la revue périodique Médecine / Sciences.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79970000 Services d'édition
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir Règlement de consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VALEUR DU PRIX
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif national du règlement amiable des différends relatif aux marchés publics.
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSERM
Numéro d’enregistrement: 18003604800015
Adresse postale: Direction des affaires financières 101 rue de Tolbiac 5ème étage
Ville: Paris cedex 13
Code postal: 75654
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144236322
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif national du règlement amiable des différends relatif aux marchés publics.
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Département: CCNRA
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144970422
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 02a40eb4-7f93-4f3b-9877-f125a50eb247 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2024 18:10:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 676132-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024
