1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSERM - Délégation Régionale Paris-IDF Centre-Est
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de micro-puces RFID pour l’identification des animaux de laboratoire
Description: Le marché porte sur l’acquisition de micro-puces pour l’identification des animaux de laboratoire. L’animalerie EP3 est une plateforme de l’IMRB U955. Elle héberge actuellement 170 lignées de souris et 5 lignées de rats, représentant un total de 6 511 animaux répartis dans 1 836 cages, dont 330 cages d’accouplement. L’animalerie est répartie sur quatre zones : - une zone SOPF d’élevage, - une zone EOPS d’expérimentation, - une zone conventionnelle situées sur la faculté de santé de Créteil, - une zone EOPS située à l’ENVA, bâtiment Chauveau. L’identification des souris et des rats de laboratoire par micro-puce RFID est nécessaire afin d’assurer une traçabilité individuelle fiable, conforme aux normes en vigueur, et pour faciliter la gestion des animaux.
Identifiant de la procédure: 0c8fe413-556a-4fdf-b340-eb3976105d5b
Identifiant interne: INSERM_PEST_2026-20
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30162000 Cartes à puce
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Créteil
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de micro-puces RFID pour l’identification des animaux de laboratoire
Description: Le marché porte sur l’acquisition de micro-puces pour l’identification des animaux de laboratoire. L’animalerie EP3 est une plateforme de l’IMRB U955. Elle héberge actuellement 170 lignées de souris et 5 lignées de rats, représentant un total de 6 511 animaux répartis dans 1 836 cages, dont 330 cages d’accouplement. L’animalerie est répartie sur quatre zones : - une zone SOPF d’élevage, - une zone EOPS d’expérimentation, - une zone conventionnelle situées sur la faculté de santé de Créteil, - une zone EOPS située à l’ENVA, bâtiment Chauveau. L’identification des souris et des rats de laboratoire par micro-puce RFID est nécessaire afin d’assurer une traçabilité individuelle fiable, conforme aux normes en vigueur, et pour faciliter la gestion des animaux.
Identifiant interne: INSERM_PEST_2026-20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30162000 Cartes à puce
Options:
Description des options: Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d’un (1) an renouvelable par tacite reconduction, à sa date d’anniversaire, par période de douze (12) mois, sans que la durée totale d’exécution ne dépasse quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Créteil
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 182 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE - 50 % Sous critère 1 - Description des caractéristiques des micro-puces proposées - 60 % Sous critère 2 - Description des modalités de commande et du délai de livraison - 40 % PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’OFFRE - 10 % COÛT DE L’OFFRE - 40 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSERM - Délégation Régionale Paris-IDF Centre-Est
Numéro d’enregistrement: 18003604802391
Adresse postale: 8 rue de la Croix-Jarry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182533615
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: ef86b35c-5768-46c8-b008-5f75d1630952 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2026 10:49:27 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 129897-2026
Numéro de publication au JO S: 38/2026
Date de publication: 24/02/2026
