1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSERM - Délégation Régionale Paris-IDF Centre-Est
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore
Description: Le marché porte sur l’acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore qui doivent permettre : - de stimuler les structures cérébrales profondes (comme le thalamus) de manière non invasive, avec une précision ciblée de l’ordre du millimètre qui permette de stimuler différentes structures subcorticales distantes d’au moins 3mm, sans affecter les tissus intermédiaires et en tenant compte des effets perturbateurs du crâne sur la focalisation, - en administrant des ultrasons transcrâniens de faible intensité, - tout en permettant l’enregistrement simultané des signaux électrophysiologiques via EEG. Afin de permettre l’enregistrement simultané avec les capteurs EEG dans un local d’espace restreint, le système doit être suffisamment compact et mobile pour être déplacé vers une salle de stockage.
Identifiant de la procédure: 212a5cbb-7b74-43ee-86f6-24bf072b99a2
Identifiant interne: INSERM_PEST_2026-07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33124100 Appareils de diagnostic
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore
Description: Le marché porte sur l’acquisition de deux systèmes de neurostimulation ultrasonore qui doivent permettre : - de stimuler les structures cérébrales profondes (comme le thalamus) de manière non invasive, avec une précision ciblée de l’ordre du millimètre qui permette de stimuler différentes structures subcorticales distantes d’au moins 3mm, sans affecter les tissus intermédiaires et en tenant compte des effets perturbateurs du crâne sur la focalisation, - en administrant des ultrasons transcrâniens de faible intensité, - tout en permettant l’enregistrement simultané des signaux électrophysiologiques via EEG. Afin de permettre l’enregistrement simultané avec les capteurs EEG dans un local d’espace restreint, le système doit être suffisamment compact et mobile pour être déplacé vers une salle de stockage.
Identifiant interne: INSERM_PEST_2026-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33124100 Appareils de diagnostic
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE - 60 % Sous critère 1 - Caractéristiques et performances des équipements proposés - 40 % Sous-critère 2 - Documentation réglementaire et technique proposée - 30 % Sous critère 3 - Offre de service du soumissionnaire pendant la période de garantie - 10 % Sous-critère 4 - Délais d’exécution - 20 % PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’OFFRE - 10 % COUT DE L’OFFRE - 30 %
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 24/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSERM - Délégation Régionale Paris-IDF Centre-Est
Numéro d’enregistrement: 18003604802391
Adresse postale: 8 Rue de la Croix Jarry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0182533615
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: ab339a3c-cdfd-47f2-99d0-1d5f9527f4d8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/06/2026 11:41:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 451095-2026
Numéro de publication au JO S: 124/2026
Date de publication: 01/07/2026
