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A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
33, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris
Tel : 0175770343
17 Lots
Lot 1
LOT 01-AGENCE PARIS (75)
Lot 2
LOT 02-AGENCE SARCELLES (77,95)
Lot 3
LOT 03-AGENCE MASSY (91)
Lot 4
LOT 04-AGENCE SAINT GERMAIN EN LAYE (78)
Lot 5
LOT 05-AGENCE EAUBONNE (95)
Lot 6
LOT 06-AGENCE CHAMPS SUR MARNE (77)
Lot 7
LOT 07-AGENCE MONTIGNY (78)
Lot 8
LOT 08-AGENCE RUEIL MALMAISON (92)
Lot 9
LOT 09-AGENCE VIRY CHATILLON (77, 91, 94)
Lot 10
LOT 10-AGENCE ISSY LES MOULINEAUX (92)
Lot 11
LOT 11-AGENCE YERRES (77, 91)
Lot 12
LOT 12-AGENCE VILLEPINTE (93)
Lot 13
LOT 13-AGENCE ROSNY SOUS BOIS (93)
Lot 14
LOT 14-AGENCE SAINT DENIS (93)
Lot 15
LOT 15-STUDEFI (75, 78, 91, 92, 93, 94)
Lot 16
LOT 16-AGENCE CERGY (78, 95)
Lot 17
LOT 17-AGENCE BONNEUIL (94)
Secteurs d'activité
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.

CONTRAT D'ENTRETIEN DE CURAGE / DETARTRAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/01/2026
JOUE - 9827-2026
9827-2026 - Résultats
France – Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement – CONTRAT D'ENTRETIEN DE CURAGE / DETARTRAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES
OJ S 5/2026 08/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
Adresse électronique: idf-dpat-achats@cdc-habitat.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONTRAT D'ENTRETIEN DE CURAGE / DETARTRAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant de la procédure: 54cd82f7-1b18-4202-8da4-bc0fc162cba5
Avis précédent: df6a738d-f33b-47f4-bdda-cbcf413ae7fe-01
Identifiant interne: GIE-IDF-ACH-PF-FS-2025-47
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 120 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 01-AGENCE PARIS (75)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 220 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 02-AGENCE SARCELLES (77,95)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 220 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 03-AGENCE MASSY (91)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 04-AGENCE SAINT GERMAIN EN LAYE (78)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 05-AGENCE EAUBONNE (95)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 06-AGENCE CHAMPS SUR MARNE (77)
Description: présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 07-AGENCE MONTIGNY (78)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 08-AGENCE RUEIL MALMAISON (92)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 09-AGENCE VIRY CHATILLON (77, 91, 94)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10-AGENCE ISSY LES MOULINEAUX (92)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11-AGENCE YERRES (77, 91)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12-AGENCE VILLEPINTE (93)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13-AGENCE ROSNY SOUS BOIS (93)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 160 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 14-AGENCE SAINT DENIS (93)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 160 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 15-STUDEFI (75, 78, 91, 92, 93, 94)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 120 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 16-AGENCE CERGY (78, 95)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 120 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 17-AGENCE BONNEUIL (94)
Description: Le présent marché a pour objet de mettre en place un contrat pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement et un accord-cadre à bons de commande pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et de MEECAM (STUDEFI) situés en Ile-de-France (75 / 77 / 78 / 91 / 92 / 93 / 94 / 95). Cet entretien est destiné d'une part, à garantir la sécurité des utilisateurs et des intervenants, d'autre part à maintenir les équipements techniques en bon état de conservation afin d'assurer leur bon fonctionnement. La désignation et la nature des ouvrages sont précisées en Annexe 1 à l'acte d'engagement, qui détaille la liste des ensembles immobiliers concernés avec leurs spécificités. Afin de couvrir l'intégralité des besoins de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL, et MEECAM en Ile-de-France, ce marché comprend : - Une partie forfaitaire pour l'entretien de Curage / Détartrage des réseaux d'assainissement, dans le cadre de la maintenance - Une partie à bons de commandes sur bordereau de prix unitaires pour des prestations complémentaires, non compris au forfait.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prend effet pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/01/2026, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/12/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 120 000,00 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 314 024,52 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BSH CHRISTAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 01 BSH CHRISTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 319 854,08 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 01 BSH CHRISTAL
Titre: LOT 01-Agence PARIS 75
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BSH CHRISTAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 02 BSH CHRISTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 281 717,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 02 BSH CHRISTAL
Titre: LOT 02-AGENCE SARCELLES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BSH CHRISTAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 03 BSH CHRISTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 278 986,24 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 03 BSH CHRISTAL
Titre: LOT 03-AGENCE MASSY
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BSH CHRISTAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 04 BSH CHRISTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 267 737,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 04 BSH CHRISTAL
Titre: LOT 04-AGENCE SAINT GERMAIN EN LAYE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BSH CHRISTAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 05 BSH CHRISTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 223 274,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 05 BSH CHRISTAL
Titre: LOT 05-AGENCE EAUBONNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EVMA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 06 EVMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 247 360,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 06 EVMA
Titre: LOT 06-AGENCE CHAMPS SUR MARNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EVMA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 07 EVMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 293 280,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 07 EVMA
Titre: LOT 07-AGENCE MONTIGNY
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EVMA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 08 EVMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 276 528,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 08 EVMA
Titre: LOT 08-AGENCE RUEIL MALMAISON
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EVMA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 09 EVMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 223 160,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 09 EVMA
Titre: LOT 09-AGENCE VIRY CHATILLON
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EVMA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 EVMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 257 232,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 10 EVMA
Titre: LOT 10-AGENCE ISSY LES MOULINEAUX
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SNAVEB
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 11 SNAVEB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 270 486,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 11 SNAVEB
Titre: LOT 11-AGENCE YERRES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CIG
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12 CIG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 268 488,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 12 CIG
Titre: LOT 12-AGENCE VILLEPINTE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CIG
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13 CIG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 257 688,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 13 CIG
Titre: LOT 13-AGENCE ROSNY SOUS BOIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CIG
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 14 CIG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 256 554,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 14 CIG
Titre: LOT 14-AGENCE SAINT DENIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ENTREPRISE D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 15 ENTREPRISE D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 234 630,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 15 ENTREPRISE D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE
Titre: LOT 15-STUDEFI
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ENTREPRISE D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 16 ENTREPRISE D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 202 662,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 16 ENTREPRISE D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE
Titre: LOT 16-AGENCE CERGY
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SNAVEB
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 17 SNAVEB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 154 386,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: LOT 17 SNAVEB
Titre: LOT 17-AGENCE BONNEUIL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 539985-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
Numéro d’enregistrement: 83063685800029
Adresse postale: 33, avenue Pierre Mendès-France
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: idf-dpat-achats@cdc-habitat.fr
Téléphone: 0175770343
Adresse internet: http://www.cdc-habitat.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Paris
Numéro d’enregistrement: 177501111017663
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: tj-paris@justice.fr
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BSH CHRISTAL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34351191100053
Adresse postale: 2, allée Nicéphore Niepce
Ville: Neuilly Plaisance
Code postal: 93360
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EVMA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 89066909600038
Adresse postale: 24, rue des Fontenelles
Ville: Ecquevilly
Code postal: 78420
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CIG
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33189000400046
Adresse postale: 12, rue Berthelot
Ville: Gonesse cedex
Code postal: 95502
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ENTREPRISE D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61980367900031
Adresse postale: ZI du Petit Parc Rue des Fontenelles
Ville: Ecquevilly
Code postal: 78920
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015, LOT-0016
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SNAVEB
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30821885800048
Adresse postale: ZI de Vaux-le-Penil BP563 608, rue du Maréchal Juin
Ville: Melun cedex
Code postal: 77006
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011, LOT-0017
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: afc651cc-0399-41ae-98d5-d8bc599fc722  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2026 08:58:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 9827-2026
Numéro de publication au JO S: 5/2026
Date de publication: 08/01/2026