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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Foncière Logement (75)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Rénovation TCE du programme immobilier 0361 - Saint Nazaire - Les caboteurs
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements.
Identifiant de la procédure: c9ffc891-48b4-437f-b665-3cc26ffa7f61
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262900 Travaux de balcon, 44316500 Serrurerie, 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Plomberie ventilation
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ravalement
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Etanchéité
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261920 Travaux d'entretien de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Echafaudage
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries extérieur et serrurerie
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Peinture
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Revêtement de sol – faïence
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maçonnerie
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Cloisons
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Electricité
Description: Le Marché consiste à la rénovation du bâti extérieur d'un bâtiment collectif de 32 logements situé à Saint Nazaire. Les travaux consistent principalement à la reprise structurelle de Balcons, de remplacement de menuiseries, de ravalement et remise en état de certains logements. Cf DCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Nazaire
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Saint Nazaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf.Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours: Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Foncière Logement (75)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Foncière Logement (75)
Numéro d’enregistrement: 48236597000037
Adresse postale: 21 quai d'Austerlitz
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 142184242
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d950215a-c79f-4ef0-8f30-a96cae013c94 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/03/2026 16:13:34 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 154869-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026
