1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENSAM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP ? EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP ? EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES
Identifiant de la procédure: c5cc8ded-934a-46cd-801c-5ed1bdd7e597
Identifiant interne: DG24.41
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 0
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 0
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS D'AIX-EN-PROVENCE
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS D'AIX-EN-PROVENCE
Identifiant interne: DG24.41 L01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSAM
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ENSAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSAM
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS D'ANGERS
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS D'ANGERS
Identifiant interne: DG24.41 L02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSAM
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENSAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ENSAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSAM
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENSAM
Organisation qui traite les offres: ENSAM
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE BORDEAUX
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE BORDEAUX
Identifiant interne: DG24.41 L03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSAM
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENSAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ENSAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSAM
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ENSAM
Organisation qui traite les offres: ENSAM
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Identifiant interne: DG24.41 L04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSAM
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENSAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ENSAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSAM
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE CLUNY
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE CLUNY
Identifiant interne: DG24.41 L05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSAM
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSAM
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE LILLE
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE LILLE
Identifiant interne: DG24.41 L06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENSAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ENSAM
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE METZ
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE METZ
Identifiant interne: DG24.41 L07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSAM
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSAM
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE PARIS
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR LE CAMPUS DE PARIS
Identifiant interne: DG24.41 L08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSAM
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ENSAM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ENSAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSAM
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR L'INSTITUT CHAMBERY
Description: MAINTENANCE DES RESEAUX EP - EU/EV ET LEURS EQUIPEMENTS ANNEXES POUR L'INSTITUT CHAMBERY
Identifiant interne: DG24.41 L09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90420000 Services de traitement des eaux usées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 14/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSAM
Organisation chargée des procédures de recours: ENSAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSAM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENSAM
Numéro d’enregistrement: 19753472000010
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144246252
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 44b6e96d-9aa4-4537-b7fa-355aa3328023 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/09/2024 11:39:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 552575-2024
Numéro de publication au JO S: 180/2024
Date de publication: 16/09/2024
