A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : ENSAM
7 rue de Jouy
75181 Paris
Tel : 0144246252
Secteurs d'activité
Logiciels pédagogiques

Acquisition de produits et licences pour la certification en langue TOEIC pour les étudiants et personnels de l’ENSAM

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/01/2026
JOUE - 52020-2026
52020-2026 - Résultats
France – Logiciels pédagogiques – Acquisition de produits et licences pour la certification en langue TOEIC pour les étudiants et personnels de l’ENSAM
OJ S 16/2026 23/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielENSAM
Adresse électroniquemarches@ensam.eu
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de produits et licences pour la certification en langue TOEIC pour les étudiants et personnels de l’ENSAM
DescriptionAcquisition de produits et licences pour la certification en langue TOEIC pour les étudiants et personnels de l’ENSAM
Identifiant de la procédure7aacf77f-8b82-4083-83e4-21d23e0eaf0e
Avis précédent823274-2025
Identifiant interneDG25_81
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48190000 Logiciels pédagogiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale151 boulevard de l'hôpital  
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition de produits pour la certification en langue TOEIC pour les étudiants et personnels de l’ENSAM
DescriptionAcquisition de produits pour la certification en langue TOEIC pour les étudiants et personnels de l’ENSAM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48190000 Logiciels pédagogiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale151 Boulevard de l'hôpital  
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionVoir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresVoir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéENSAM
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielETS
Offre
Identifiant de l’offreOffre_ETS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratDG25.81
TitreAcquisition de licences et produits pour la certification en langue TOEIC pour les étudiants et personnels de l’ENSAM
Date de conclusion du marché/concession21/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielENSAM
Numéro d’enregistrement19753472000010
Adresse postale151 Boulevard de l'hôpital
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@ensam.eu
Téléphone+33144246255
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 rue de Jouy
VilleParis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielETS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement48096959100068
Adresse postale24 rue Chauchat
VilleParis
Code postal75009
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis03e9cbb8-4118-43a2-8444-58e2cde28c49  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/01/2026 10:23:30 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis52020-2026
Numéro de publication au JO S16/2026
Date de publication23/01/2026