1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENSA Paris-Val de Seine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de service d’agence de voyages étudiants pour la réservation d’auberges de jeunesse
Description: Le présent marché a pour objet une prestation de service d’agence de voyages relative à la réservation d’auberges de jeunesse et/ou gîtes pour les voyages pédagogiques organisés par l’ENSAPVS. Il exclut la réservation de billetterie aérienne, ferroviaire ou maritime de transport. Pour l'application du présent marché et de l'ensemble de ses pièces, y compris le bordereau des prix unitaires, le terme « auberge de jeunesse » désigne les auberges de jeunesse ainsi que les gîtes et autres structures d'hébergement collectif comparables.
Identifiant de la procédure: a2addbfa-736c-4c99-a196-9c8231572839
Identifiant interne: PED202601
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Le présent marché a pour objet une prestation de service d’agence de voyages relative à la réservation d’auberges de jeunesse et/ou gîtes pour les voyages pédagogiques organisés par l’ENSAPVS. Il exclut la réservation de billetterie aérienne, ferroviaire ou maritime de transport. Pour l'application du présent marché et de l'ensemble de ses pièces, y compris le bordereau des prix unitaires, le ter
Description: Le présent marché a pour objet une prestation de service d’agence de voyages relative à la réservation d’auberges de jeunesse et/ou gîtes pour les voyages pédagogiques organisés par l’ENSAPVS. Il exclut la réservation de billetterie aérienne, ferroviaire ou maritime de transport. Pour l'application du présent marché et de l'ensemble de ses pièces, y compris le bordereau des prix unitaires, le ter
Identifiant interne: PED202601
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/09/2026 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 160 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ENSA Paris-Val de Seine
Organisation chargée des procédures de recours: ENSA Paris-Val de Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ENSA Paris-Val de Seine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENSA Paris-Val de Seine
Numéro d’enregistrement: 18009220700026
Adresse postale: 3 quai panhard et levassor
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Julien DUBERN
Téléphone: 01 72 69 63 28
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: a8fb76f3-bf91-4940-992b-e18c244c5f16 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/07/2026 18:08:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 511399-2026
Numéro de publication au JO S: 140/2026
Date de publication: 23/07/2026
