1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: la consultation concerne le nettoiement du port des Champs-Elysées.
Description: La présente consultation concerne le nettoiement du port des Champs-Elysées. L objet du présent marché concernent les prestations suivantes : - le nettoyage de l?ensemble du linéaire du port des Champs-Elysées, - le ramassage des poubelles publiques et des ordures dans les espaces verts, - le ramassage des feuilles mortes, - le nettoyage complet du port suite à un évènement, - le sablage et le raclage des zones de circulation du port en cas d?épisode neigeux. Lieu d'exécution : Le port des Champs-Elysées 75008 Paris.
Identifiant de la procédure: 6968ae84-0c1e-4e97-ac44-3b976f178919
Avis précédent: 62517dd7-8fdf-4833-b119-493d6ae9355d-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval- VNF
Description: La présente consultation concerne le nettoiement du port des Champs-Elysées. L objet du présent marché concernent les prestations suivantes : - le nettoyage de l?ensemble du linéaire du port des Champs-Elysées, - le ramassage des poubelles publiques et des ordures dans les espaces verts, - le ramassage des feuilles mortes, - le nettoyage complet du port suite à un évènement, - le sablage et le raclage des zones de circulation du port en cas d?épisode neigeux. Lieu d'exécution : Le port des Champs-Elysées 75008 Paris.
Identifiant interne: ORG-0001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de sa date de notification du contrat et est reconductible trois fois 1 an. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères prix (75%), technique (20%) et environnemental (5%) (CF RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: cf règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Organisation qui signe le marché: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 300 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAMSIC PROPRETE URBAINE
Offre:
Identifiant de l’offre: SAMSIC PROPRETE URBAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24 21 I 038 0
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/04/2024
Date de conclusion du marché: 27/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Numéro d’enregistrement: 13001779100034
Adresse postale: 18 Quai d'Austerlitz
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0183944400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: tribunal de paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SAMSIC PROPRETE URBAINE
Numéro d’enregistrement: 81463264200025
Ville: Cesson sévigné
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0156718127
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4f500ff-94af-4f2b-9d16-a25ecf1fd46d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 14:52:19 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 26742-2025
Numéro de publication au JO S: 10/2025
Date de publication: 15/01/2025
