1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Ecoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant de la procédure: 1f405865-0992-443e-a019-cc03fb7c91c5
Avis précédent: 235400ba-7b7d-4d47-941d-b2604794b448-01
Identifiant interne: AO2025-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Volailles fraîches et surgelés et charcuterie de volaille
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, présence de nitrites, présence d'huile de palme
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viandes fraîches de porc et charcuterie de porc
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, Note sur la présence de nitrites dans les produits
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viandes bovines et ovines fraîches et surgelées
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Poissons de mer, d'eau douce et produits de la mer surgelées
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15221000 Poisson congelé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, présence ou non d'espèces pêchées en eau profonde, présence ou non d'huile de palme, mode de surgélation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Poissons de mer, d'eau douce frais
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, présence ou non d'espèces pêchées en eau profonde
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Surgelés salés, sucrés
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, note sur la présence de produits contenant des nitrites, note sur la présence de produits contenant de l'huile de palme
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Légumes, féculents et divers surgelés
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note sur les produits contenant de l'huile de palme
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Divers surgelés bio
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, note sur les produits contenant de l'huile de palme
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fruits et légumes frais, 4eme et 5eme gamme
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note du calendrier de saisonnalité
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fruits et légumes frais, 4eme et 5eme gamme bio en circuit court
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 550 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, note du calendrier de saisonnalité, note sur le critère "circuit court" des produits proposés.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: BOF et produits divers frais
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note sur les labels qualités proposés par le candidats (autre que bio)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Produits laitiers bio en circuit court
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 550 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, note du critère circuit court pour les produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Épicerie
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, note sur les produits contenant de l'huile de palme
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Épicerie bio
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, note sur les produits contenant de l'huile de palme
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Sandwichs
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811510 Sandwichs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note sur la présence de nitrites dans les produits proposés, note sur la présence d'huile de palme dans les produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Pains et viennoiseries
Description: Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires dans les cuisines scolaires gérées par la Caisse des Écoles du 13ème arrondissement de Paris (CDE 13), afin d'assurer le service public de restauration scolaire.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Études des fiches techniques, correspondance avec les exigences de l'acheteur et la réponse du candidat Note des échantillons, Note sur la présence d'huile de palme dans les produits proposés par le candidat
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Néant
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délai de 31 jours à compter de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 26 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Le comptoir du frais
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - CDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 1
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS BERNARD
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - BERNARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025 - LOT 2
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Le comptoir du frais
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - CDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 3
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HAVOUIS
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - HAVOUIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 4
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HAVOUIS
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - HAVOUIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 5
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - PPF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 6
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 7
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 8
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GOETZ SA
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - GOETZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 9
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: La coopérative bio d'Ile de France
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - COOP BIO IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 10
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - PPF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 11
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: La coopérative bio d'Ile de France
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - COOP BIO IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 12
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - CERCLE VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 13
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - CERCLE VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 14
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - ESPRI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 15
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Nouvelle Société Pelloille
Offre:
Identifiant de l’offre: AO2025-01 - PELLOILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AO2025-01 - LOT 16
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse des Ecoles 13ème Ardt de Paris
Numéro d’enregistrement: 26750033800012
Adresse postale: 1 place d'italie
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144081518
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Nouvelle Société Pelloille
Numéro d’enregistrement: 84365966500015
Adresse postale: 68, Avenue des Gardes Messiers
Ville: Villemoisson sur Orge
Code postal: 91360
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Numéro d’enregistrement: 34339778200016
Adresse postale: ZI Beaufeu
Ville: Roeze sur Sarthe
Code postal: 72210
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CERCLE VERT
Numéro d’enregistrement: 38243272200033
Adresse postale: ZA St Roch - 54 rue St Roch
Ville: Beaumont sur Oise
Code postal: 95260
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014, LOT-0015
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: La coopérative bio d'Ile de France
Numéro d’enregistrement: 8048488500021
Adresse postale: 2 rue René Dumont
Ville: Combs la Ville
Code postal: 77380
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010, LOT-0013
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GOETZ SA
Numéro d’enregistrement: 31602857600026
Adresse postale: 17 Av Salvador Allende
Ville: Saulx les chartreux
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 31680701501340
Adresse postale: MIN de Rungis - Bat A1 - Rond point des Roses fleurs 536
Ville: Chevilly Larue
Code postal: 94550
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: POMONA PASSION FROID IDF
Numéro d’enregistrement: 55204499200964
Adresse postale: ZA du Moulin à vent - Rue les Mares Juliennes
Ville: Chilly Mazarin Cedex
Code postal: 91385
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006, LOT-0012
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAS BERNARD
Numéro d’enregistrement: 86950022300019
Adresse postale: Kerbethune Moréac BP20111
Ville: Locmine
Code postal: 56501
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Le comptoir du frais
Numéro d’enregistrement: 33808944400032
Adresse postale: 6 rue Sainte Claire Deville
Ville: Verneuil en Halatte
Code postal: 60550
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: HAVOUIS
Numéro d’enregistrement: 32114930400024
Adresse postale: 37 avenue de la République
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 25590d45-5b4a-47b4-b00b-5414c911f68c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/01/2025 15:50:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 60287-2025
Numéro de publication au JO S: 20/2025
Date de publication: 29/01/2025
