1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOSF
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)
Description: La présente consultation a pour objet l'affrètement d'avion au départ de Paris afin d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été, qui se déroulera à Skopje, en Macédoine du Nord, du 19 au 27 juillet 2025.
Identifiant de la procédure: 81ffea40-e8ea-4189-9378-1d960351fbc9
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60420000 Services de transport aérien non régulier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)
Description: Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60420000 Services de transport aérien non régulier
Options:
Description des options: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/03/2025 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Conditions légales / Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNOSF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOSF
Numéro d’enregistrement: 78435427600023
Adresse postale: 1 avenue pierre de coubertin
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140782905
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8be5ef9b-043c-4b19-8e32-d2d94bfa8c32 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/02/2025 16:20:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 78789-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025