A proximité de Paris 13 75013 Paris
Acheteur : CNOSF
1 avenue pierre de coubertin
75013 Paris
Tel : +33 140782905
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 05/03/2025  
Secteurs d'activité
Services de transport aérien non régulier.

Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/02/2025
JOUE - 78789-2025
78789-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport aérien non régulier – Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)
OJ S 25/2025 05/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCNOSF
Adresse électroniqueachats@cnosf.org
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAffrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)
DescriptionLa présente consultation a pour objet l'affrètement d'avion au départ de Paris afin d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été, qui se déroulera à Skopje, en Macédoine du Nord, du 19 au 27 juillet 2025.
Identifiant de la procédure81ffea40-e8ea-4189-9378-1d960351fbc9
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60420000 Services de transport aérien non régulier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAffrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)
DescriptionAffrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60420000 Services de transport aérien non régulier
Options
Description des optionsVoir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres05/03/2025 18:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursConditions légales / Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCNOSF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCNOSF
Numéro d’enregistrement78435427600023
Adresse postale1 avenue pierre de coubertin  
VilleParis
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueachats@cnosf.org
Téléphone+33 140782905
Profil de l’acheteurhttps://cnosf.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement17750111101763
VilleParis
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8be5ef9b-043c-4b19-8e32-d2d94bfa8c32  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/02/2025 16:20:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis78789-2025
Numéro de publication au JO S25/2025
Date de publication05/02/2025