1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux du groupe hospitalier universitaire APHP Sorbonne Université
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux du groupe hospitalier universitaire APHP Sorbonne Université
Identifiant de la procédure: b7f15315-3f17-4bd6-a165-d50fd9311f42
Avis précédent: 7d9f9127-98ff-48c1-abc4-47a5dae62f00-01
Identifiant interne: APHPSU24-014
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, l'Acheteur a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique incluant dans le cahier des charges de la présente consultation une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable aux lots 1,2,3,4 et 5 du présent marché. Pour l'exécution du marché, l'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion, l'acheteur a mis en place un dispositif d'accompagnement mis en oeuvre par : Ensemble Paris Emploi Compétences 18, rue Goubet 75019 Paris Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Information complémentaire sur l'attribution : Durée des marchés : 48 mois Lot 1 Montant minimum : 2 767 013,62 Euros H.T. Montant maximum : 13 281 665,38 Euros H.T. Lot 2 Montant minimum : 3 549 308,75 Euros H..T. Montant maximum :17 036 681,98 Euros H.T. Lot 3 Montant minimum : 1 053 096,26 Euros H.T. Montant maximum : 5 054 862,06 Euros H.T. Lot 4 Montant minimum : 1 570 619,84 Euros H.T. Montant maximum : 7 538 975,24 Euros H.T Lot 5 Montant minimum : 1 146 301,56 Euros H.T. Montant maximum : 5 502 247,46 Euros H.T. Lot 6 Montant minimum : 161 152,07 Euros H.T. Montant maximum : 773 529,96 Euros H.T.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de certains bâtiments du secteur Pitié
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de certains bâtiments du secteur Pitié
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Date limite des visites obligatoires : 29/04/2024 à 12h00 Date limite de question : 30/04/2024 à 12h00
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 et pondéré à 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points : 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de l'hôpital Charles Foix
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de l'hôpital Charles Foix
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Date limite des visites obligatoires : 29/04/2024 à 12h00 Date limite des questions : 30/04/2024 à 12h00
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de certains bâtiments de l'hôpital Armand Trousseau
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de certains bâtiments de l'hôpital Armand Trousseau
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Date limite des visites obligatoires : 29/04/2024 à 12h00 Date limite des questions : 30/04/2024 à 12h00
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage de certains bâtiments de l'hôpital Saint Antoine
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage de certains bâtiments de l'hôpital Saint Antoine
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Date limite des visites obligatoires : 29/04/2024 à 12h00 Date limite des questions : 30/04/2024 à 12h00
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondérée à 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de certains bâtiments de l'hôpital La Roche Guyon
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de certains bâtiments de l'hôpital La Roche Guyon
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Date limite des visites obligatoires : 29/04/2024 à 12h00 Date limite des questions : 30/04/2024 à 12h00
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de certains bâtiments du secteur Salpêtrière
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux de certains bâtiments du secteur Salpêtrière
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Date limite des visites obligatoires : 29/04/2024 à 12h00 Date limite des questions : 30/04/2024 à 12h00
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Noté sur 100 points et pondéré à 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique notée sur 100 points et pondéré à 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable noté sur 100 points et pondéré à 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 281 665,38 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AZURIAL PROPRETE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 07/10/2024
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 036 681,98 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AZURIAL PROPRETE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 07/10/2024
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 054 862,06 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARC-EN-CIEL SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 07/10/2024
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 538 975,24 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ELIOR SERVICES PROPRETE SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 07/10/2024
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 502 247,46 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ARC-EN-CIEL SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 07/10/2024
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 773 529,96 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AZURIAL PROPRETE
Offre:
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 08/08/2024
Date de conclusion du marché: 07/10/2024
Organisation qui signe le marché: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177500055000130
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594000
Télécopieur: +33 144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: Groupe Hospitalo-Universitaire APHP Sorbonne Université Hôpital Pitié Salpêtrière 47/83 boulevard de l'hôpital
Ville: Paris cedex 13
Code postal: 75651
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction générale, cellule marché
Téléphone: +33 142176182
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Télécopieur: +33 144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AZURIAL PROPRETE
Numéro d’enregistrement: 41495063400066
Adresse postale: 590 rue Gloriette
Ville: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AZURIAL PROPRETE
Numéro d’enregistrement: 414950634000660
Adresse postale: 590 rue Gloriette
Ville: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ARC-EN-CIEL SANTE
Numéro d’enregistrement: 78991322600031
Adresse postale: 22 rue Vladimir Jonkelevitch
Ville: Emerainville
Code postal: 77184
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ELIOR SERVICES PROPRETE SANTE
Numéro d’enregistrement: 30340959300520
Adresse postale: 11 Allée de l'Arche
Ville: Paris La Défense
Code postal: 92032
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ARC-EN-CIEL SANTE
Numéro d’enregistrement: 789913226000310
Adresse postale: 22 rue Vladimir Jankelevitch
Ville: Emerainville
Code postal: 77184
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: AZURIAL PROPRETE
Numéro d’enregistrement: 414950634000661
Adresse postale: 590 rue Gloriette
Ville: 77170
Code postal: Brie Comte Robert
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fcc7d90d-cb14-497b-9ae1-1cc9f5da14df - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 13:17:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 676726-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024
