1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APHP Sorbonne Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Projet IDEAL - Consultation TCE- Site Trousseau du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - Relance des Lots 2 à 10
Description: Projet IDEAL - Consultation TCE- Site Trousseau du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - Relance des Lots 2 à 10
Identifiant de la procédure: dadae86a-9792-4145-948e-f2c034663621
Identifiant interne: APHPSU25-025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date limite des visites obligatoires est le 28 mai 2025 à 12h00. Modalités essentielles de financement et de paiement : L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalo-universitaire Sorbonne Université. Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du cahier des clauses administratives générales - Travaux. En application de l'article R.2192-11 1° du code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du Titulaire ou du sous-traitant payé directement, conformément à la réglementation en vigueur notamment aux dispositions des articles R.2192-11, R. 2192-35 à R. 2192-36 du Code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Menuiseries extérieures-Métallerie-Serrurerie
Description: Menuiseries extérieures-Métallerie-Serrurerie
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot comporte la PSE suivante : 4 - PSE PROTECTIONS SOLAIRES INTÉRIEURES
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 5 000 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 20
Description: Qualifications ou références équivalentes Qualibat : 3522 : fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité confirmée) 3532 : fabrication et pose de menuiseries extérieures en acier (technicité confirmée) 3722 : Fabrication et pose de façades-rideaux métalliques (technicité confirmée) 4413 : Métallerie (Technicité supérieure) 4421 : Structures métalliques 4711 : Produits verriers (Technicité courante)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Plâtreries Finitions
Description: Plâtreries Finitions
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot comporte les PSE suivantes : 5 - PSE Variante Plafonds 6 - PSE SUPPRESSION REVETEMENT DE SOL ESCALIERS 7- PSE AJOUT PEINTURE SUR SOL ESCALIERS 8 - PSE SUPPRESSION PEINTURE PLAFONDS
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 7 000 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 15
Description: Qualifications ou références équivalentes Qualibat : 4132 : Plaques de plâtre (Technicité courante) 6611 : Fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (Technicité courante) 6111 : Peinture et ravalement (Technicité courante) 6222 : Revêtements résilients PVC (Technicité confirmée) 6111 : Peinture et ravalement (Technicité courante) 6222 : Revêtements résilients PVC (Technicité confirmée) ++ Résine
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiserie Agencement intérieur
Description: Menuiserie Agencement intérieur
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot comporte les PSE suivantes : 9 - PSE HABILLAGES MURAUS ET PROTECTIONS EN RESINE 10 - PSE VARIANTE REVETEMENT DE SOL ESCALIERS 11 - PSE AJOUT MOBILIER ACCUEIL
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 5 000 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 20
Description: Qualifications ou références équivalentes Qualibat : 4312 : Fourniture et pose de menuiserie intérieure en bois 4711 : Produits verriers (Technicité courante)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot comporte les PSE suivantes : 5h - PSE ADAPTATION DES LUMINAIRES A LA TRAME DES PLAFONDS 12 - PSE CELLULE DÉTECTION DE PRÉSENCE BUREAUX, SALLES DE RÉUNION ET BOX 13 - PSE ALIMENTATION ET COMMANDE STORES INTÉRIEURS MOTORISES
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 6 000 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 15
Description: Qualifications ou références équivalentes Qualibat : Qualifelec MGTI Qualifelec MGTI CF3 Qualibat : 5511 : Installation de systèmes de gestion technique du bâtiment Qualifelec CF3 avec Domainte GT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: SSI
Description: SSI
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot comporte la PSE suivante : 14 - PSE INDICATEUR D'ACTION COMPLÉMENTAIRES
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 800 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 10
Description: Qualifications ou références équivalentes Qualification APSAD I7
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CVC Désenfumage
Description: CVC Désenfumage
Identifiant interne: Lot n°7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot comporte les PSE suivantes : 15 - PSE RE-ARMEMENT MOTORISE DES VOLETS/CLAPETS POUR LES NIVEAUX SS2, SS1 ET R+4 16 - PSE MISE EN PLACE ET GESTION CELLULE DE SYNTHESE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 5 000 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 15
Description: Qualifications ou références équivalentes Qualibat : 5213 : Installation de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m² 5232 : Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m² 5251 : Installation de chauffage ou de froid raccordée sur réseau urbain 5253 : Installation de réseaux à haute pression ou à haute température 5313 : Traitement d'air d'une salle blanche 5312 : Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1000 m² 5322 : Installation de désenfumage mécanique 5511 : Installation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plomberie sanitaire
Description: Plomberie sanitaire
Identifiant interne: Lot n°8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 2 500 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 15
Description: Qualifications ou références équivalentes Qualibat : 5113 : Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur ou dans l'industrie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Appareils Elévateurs
Description: Appareils Elévateurs
Identifiant interne: Lot n°9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 800 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 20
Description: Qualifications ou références équivalentes ISO 14001 ISO 9001-2000 Certification complète annexe XI module H de la directive 2014-33/UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: VRD/Espaces Vert
Description: VRD/Espaces Vert
Identifiant interne: Lot n°10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: En application des dispositions de l'article R2322-12 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. A cet effet, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sera engagée.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaire annuel minimum : 1 000 000 Euros H.T.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Effectif moyen annuel minimum : 10
Description: Qualifications ou références équivalentes Qualifications FNTP : 34 : Chaussées urbaines 36 : Travaux particuliers 37 : Équipements de la route 51 : Construction en tranchée de réseaux d'eau, d'assainissement 64 : Réseaux souterrains électriques 68 : Pose de fourreaux Qualibat : 1351 : Espaces verts
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition et encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning) (noté sur 2 points) Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 point)
Critère:
Type: Prix
Description: LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APHP Sorbonne Université
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: Hôpital Pitié Salpêtrière Direction Générale, Cellule des Marchés 47/83 Boulevard de l'Hôpital
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75651
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction Générale, Cellule des marchés
Téléphone: 01 42 17 61 82
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Télécopieur: 01 44 59 46 46
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2ab9859c-8f30-428f-8af2-5af8c32691d8 - 05
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2025 16:09:15 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 268115-2025
Numéro de publication au JO S: 81/2025
Date de publication: 25/04/2025
