1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AP-HP Sorbonne Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalier Universitaire AP-HP. Sorbonne Université, sites Charles-Foix et Saint Antoine
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalier Universitaire AP-HP. Sorbonne Université, sites Charles-Foix et Saint Antoine
Identifiant de la procédure: e2426852-16ac-468e-8002-ddb5a17e16c3
Identifiant interne: APHPSU26-013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'une relance des lots n°3 et n°5 de la consultation initiale.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date limite des visites obligatoires est fixée au 6 mai 2026 à 12h00. Modalités essentielles de financement et de paiement :Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du Cahier des Clauses Administratives Générales FCS. Le délai maximum de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement conformément à l'article R.2192-11 1° du code de la commande publique. Variantes : Les variantes sont interdites.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalier Universitaire AP-HP. Sorbonne Université - hôpital Charles-Foix
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalier Universitaire AP-HP. Sorbonne Université - hôpital Charles-Foix
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 26 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à compter du 1er octobre 2026, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire pour une période allant jusqu’au 30 novembre 2028. Montants du lot : Sans montant minimum Montant maximum de commandes : 2 750 000 € HT, soit 3 025 000 € TTC
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix noté sur 100 points - Pondération à 45% Critère 2 : Valeur technique de le l’offre notée sur 100 points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à 45% selon les éléments d’appréciation suivants : - Ressources humaines – 33 points - Formations ressources humaines – 7 points - Vêtements de travail – 5 points - Organisation de la prestation – 10 points - Procédures (méthode, mode opératoire) – 15 points - Matériels et consommables – 20 points - Suivi de marché/Démarche qualité – 10 points Les offres qui n’obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l’article R2152-1 du CCP. Critère 3 : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 10% selon les éléments d’appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l’environnement – 50 points - Prise en compte sociale et sociétale – 50 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalier Universitaire AP-HP. Sorbonne Université - hôpital Saint Antoine
Description: Prestations de nettoyage et/ou bio nettoyage des locaux des Hôpitaux du Groupe Hospitalier Universitaire AP-HP. Sorbonne Université - hôpital Saint Antoine
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 26 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à compter du 1er octobre 2026, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire pour une période allant jusqu’au 30 novembre 2028. Montants du lot : Sans montant minimum Montant maximum de commandes : 3 400 000 € HT, soit 3 740 000 € TTC
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix noté sur 100 points - Pondération à 45% Critère 2 : Valeur technique de le l’offre notée sur 100 points évaluée sur la base du contenu du mémoire technique, pondérée à 45% selon les éléments d’appréciation suivants : - Ressources humaines – 33 points - Formations ressources humaines – 7 points - Vêtements de travail – 5 points - Organisation de la prestation – 10 points - Procédures (méthode, mode opératoire) – 15 points - Matériels et consommables – 20 points - Suivi de marché/Démarche qualité – 10 points Les offres qui n’obtiendraient pas la moyenne des points seraient jugées inappropriées ou irrégulières et donc éliminées comme le prévoit l’article R2152-1 du CCP. Critère 3 : Les éléments de réponse du critère Eco-responsabilité du candidat, notés sur 100 points et pondérés à 10% selon les éléments d’appréciation suivants : - Prise en compte de la protection de l’environnement – 50 points - Prise en compte sociale et sociétale – 50 points
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AP-HP Sorbonne Université
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: 47/83 Boulevard de l'hôpital
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75651
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés - Direction Générale
Téléphone: 0142176411
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: d0bfbcd1-1ef0-4656-8ee8-d4b73df3bbc1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2026 17:04:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 254100-2026
Numéro de publication au JO S: 72/2026
Date de publication: 14/04/2026
