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A proximité de Paris 12 75599 Paris
Acheteur : RATP
LAC B916 - 54, quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
Tel : +33 1 58 76 97 53
Secteurs d'activité
Rails.

FOURNITURE ET LIVRAISON DE RAILS 60E1 & 50E6 R260

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/02/2025
JOUE - 110326-2025
110326-2025 - Résultats
France – Rails – FOURNITURE ET LIVRAISON DE RAILS 60E1 & 50E6 R260
OJ S 35/2025 19/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RATP
Adresse électronique: celine.guttin@ratp.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE RAILS 60E1 & 50E6 R260
Description: Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande au sens du second alinéa de l’article R. 2162-2 du code de la commande publique. Les termes « marché », « accord-cadre » ou « marché à bons commandes » sont indifféremment utilisés pour le désigner. Il s’inscrit dans le cadre des projets de modernisation et des besoins de maintenance des lignes A et B du réseau RER de la RATP, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de rails de type vignole : - 60E1 de masse linéique 60,21 kg/m, - 50 E6 nuance R260 de masse linéique 50,90 kg/m, de longueur 18 et 36 mètres, Classe X, Rectitude B au sens de la norme NF EN 13674-1 : « Applications ferroviaires -Voie - Rails - Partie 1 : Rails Vignole de masse supérieure ou égale 46 kg/m » au dernier indice en vigueur. Cet accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, attribué à deux Titulaires distincts et comprend un montant minimum et un montant maximum. Le montant maximum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 12 000 000 €. La répartition des montants minimum et maximum se fera en fonction du classement final des offres technico­financières.
Identifiant de la procédure: 0abd5b5b-bab1-4bed-bf2e-09780a4bbfb3
Avis précédent: 423798-2024
Identifiant interne: DHA_2024GDI20257
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34946110 Rails
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE RAILS 60 E1 ET 50 E6 NUANCE R260
Description: Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande au sens du second alinéa de l’article R. 2162-2 du code de la commande publique. Les termes « marché », « accord-cadre » ou « marché à bons commandes » sont indifféremment utilisés pour le désigner. Il s’inscrit dans le cadre des projets de modernisation et des besoins de maintenance des lignes A et B du réseau RER de la RATP, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de rails de type vignole : - 60E1 de masse linéique 60,21 kg/m, - 50 E6 nuance R260 de masse linéique 50,90 kg/m, de longueur 18 et 36 mètres, Classe X, Rectitude B au sens de la norme NF EN 13674-1 : « Applications ferroviaires -Voie - Rails - Partie 1 : Rails Vignole de masse supérieure ou égale 46 kg/m » au dernier indice en vigueur. Cet accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, attribué à deux Titulaires distincts et comprend un montant minimum et un montant maximum. Le montant maximum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 12 000 000 €. La répartition des montants minimum et maximum se fera en fonction du classement final des offres technico­financières.
Identifiant interne: DHA_2024GDI20257
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34946110 Rails
Options: 
Description des options: Le présent marché est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois, le marché sera ensuite reconductible tacitement par période annuelle, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder Six (6) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 190 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le marché: RATP
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAARSTAHL RAIL
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAARSTAHL RAIL LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 8 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: GDI250005
Date de conclusion du marché: 11/02/2025
Organisation qui signe le marché: RATP
Lauréat: 
Nom officiel: ARCELORMITTAL ESPAÑA S.A.
Offre: 
Identifiant de l’offre: ARCELORMITTAL ESPAÑA S.A. LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: GDI250004
Date de conclusion du marché: 06/02/2025
Organisation qui signe le marché: RATP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RATP
Numéro d’enregistrement: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12 
Ville: Paris
Code postal: 75599
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: celine.guttin@ratp.fr
Téléphone: 0664065471
Adresse internet: https://www.ratp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://ratp.bravosolution.com/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy Paris Cedex 04 
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAARSTAHL RAIL
Numéro d’enregistrement: 391575354
Adresse postale: 164, rue du Maréchal Foch  
Ville: Hayange
Code postal: 57705
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: nathalie.rolland@saarstahl-rail.fr
Téléphone: 0139046346
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ARCELORMITTAL ESPAÑA S.A.
Numéro d’enregistrement: ES-A81046856
Ville: GOZÓN, ASTURIAS
Code postal: 33418
Subdivision pays (NUTS): Asturias (ES120)
Pays: Espagne
Adresse électronique: david.moris@arcelormittal.com
Téléphone: 34985187243
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 77013ca5-9e13-4565-a00f-9a6d828e5c00  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2025 10:33:55 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 110326-2025
Numéro de publication au JO S: 35/2025
Date de publication: 19/02/2025