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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RATP
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts, d’éco-pâturage et de maintenance technique de systèmes d'arrosage automatisé de la RATP
Description: Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum (pour les lots 1 à 6) ou sans montant minimum (lots 7 et 8) et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, d’éco-pâturage et de maintenance technique de systèmes d'arrosage automatisé de la RATP réparties de la façon suivante : 1.1 Allotissement • Lot 1_Plateformes de voies : RER A (y compris ateliers et faisceaux des parcs); • Lot 2_Plateformes de voies : RER B (y compris ateliers et faisceaux des parcs); • Lot 3_Plateformes de voies : Métro et Tramway (y compris ateliers et faisceaux des parcs) et des SMR Tram • Lot 4_Tramway : T1 (Plateforme & arrosage automatisé), T5 (SMR) et T8 (SMR, Plateforme & arrosage automatisé) ; • Lot 5_Tramway T10 (SMR, Plateforme & arrosage automatisé), • Lot 6_Abords et talus : RER A Ouest : espaces verts et éco-pâturage ; • Lot 7_Elagage : RER B et T3 : (sécuritaire + voirie). • Lot 8_Elagage : RER A Est : (sécuritaire + voirie) 1.2 Prestations exclues du marché Les prestations du marché ne comprennent pas : - Les espaces verts des bâtiments de surface ; - Les espaces verts des Postes de Redressement et Postes Haute Tension hors réseau ; - Les travaux de modernisation des espaces verts ; - Les travaux de création / plantation d’espaces verts ; - La maintenance et l’exploitation du système d’arrosage du Tramway T10 (lot 5); 1.4 Montants des marchés Pour les lots 1 à 6 : Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires et des prestations hors forfait. Les montants minimums correspondent aux montants des prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 40 % du montant forfaitaire. Les prestations finalement réalisées au titre du forfait peuvent varier de plus ou moins 10% (en quantité) par rapport à l’estimatif contractuel. Pour les lots 7 et 8 : Il n'y a pas de montant minimum Les montants maximums correspondent à une estimation des quantités d’élagage augmentée de +40% maximale par lot sur la durée totale.
Identifiant de la procédure: b185426d-28d1-4b90-9e5a-893797008c1f
Identifiant interne: DHA_2025SFD21197
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: CTA A82
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1_Plateformes de voies : RER A (y compris ateliers et faisceaux des parcs
Description: Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 1_Plateformes de voies : RER A (y compris ateliers et faisceaux des parcs) pour 150 100m² environ pour environ 72 interventions par an ; Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires. Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 40 % du montant forfaitaire. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP. Le Titulaire doit assurer une astreinte Le Titulaire doit être capable d’intervenir : • Dans les 2 heures (2h30 hors exploitation) en cas de dépêche Urgence 0 • Dans les 2 heures en cas de demande d’intervention de l’astreinte du Titulaire par la PG de la RATP
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ile de France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 01/03/2034
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CTA A82 : Espaces verts Le présent marché a une durée minimale de 24 (vingt-quatre) mois reconductibles pour (six) périodes de 12 (douze) mois supplémentaires (assorties d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire) soit un total de 96 (quatre-vingt-seize) mois maximum à compter du 1er avril 2026 jusqu’au 1er mars 2034 maximum. * Reconduction et plan de progrès Chaque période de reconduction est assortie d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire. C’est-à-dire que le Titulaire, après calcul de la révision tarifaire verra ses prix unitaires réduits de 2% par année de reconduction à compter de la dernière date anniversaire du marché jusqu’à son échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le contrat: RATP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2_Plateformes de voies : RER B (y compris ateliers et faisceaux des parcs)
Description: Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 2_Plateformes de voies : RER B (y compris ateliers et faisceaux des parcs) pour 98 400m² environ pour une soixantaine d'interventions par an ; Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires. Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 40 % du montant forfaitaire. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP. Le Titulaire doit assurer une astreinte Le Titulaire doit être capable d’intervenir : • Dans les 2 heures (2h30 hors exploitation) en cas de dépêche Urgence 0 • Dans les 2 heures en cas de demande d’intervention de l’astreinte du Titulaire par la PG de la RATP
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ile de France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 01/03/2034
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 767 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CTA A82 : Espaces verts Le présent marché a une durée minimale de 24 (vingt-quatre) mois reconductibles pour (six) périodes de 12 (douze) mois supplémentaires (assorties d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire) soit un total de 96 (quatre-vingt-seize) mois maximum à compter du 1er avril 2026 jusqu’au 1er mars 2034 maximum. * Reconduction et plan de progrès Chaque période de reconduction est assortie d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire. C’est-à-dire que le Titulaire, après calcul de la révision tarifaire verra ses prix unitaires réduits de 2% par année de reconduction à compter de la dernière date anniversaire du marché jusqu’à son échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le contrat: RATP
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3_Plateformes de voies : Métro et Tramway (y compris ateliers et faisceaux des parcs) et des SMR Tram
Description: Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 3_Plateformes de voies : Métro et Tramway (y compris ateliers et faisceaux des parcs) et des SMR Tram pour 188 600m² environ pour environ 73 interventions par an ; Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires. Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 40 % du montant forfaitaire. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP. Le Titulaire doit assurer une astreinte Le Titulaire doit être capable d’intervenir : • Dans les 2 heures (2h30 hors exploitation) en cas de dépêche Urgence 0 • Dans les 2 heures en cas de demande d’intervention de l’astreinte du Titulaire par la PG de la RATP
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ile de France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 01/03/2034
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 784 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CTA A82 : Espaces verts Le présent marché a une durée minimale de 24 (vingt-quatre) mois reconductibles pour (six) périodes de 12 (douze) mois supplémentaires (assorties d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire) soit un total de 96 (quatre-vingt-seize) mois maximum à compter du 1er avril 2026 jusqu’au 1er mars 2034 maximum. * Reconduction et plan de progrès Chaque période de reconduction est assortie d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire. C’est-à-dire que le Titulaire, après calcul de la révision tarifaire verra ses prix unitaires réduits de 2% par année de reconduction à compter de la dernière date anniversaire du marché jusqu’à son échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le contrat: RATP
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4_Tramway : T1 (Plateforme & arrosage automatisé), T5 (SMR) et T8 (SMR, Plateforme & arrosage automatisé)
Description: Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 4_Tramway : T1 (Plateforme & arrosage automatisé), T5 (SMR) et T8 (SMR, Plateforme & arrosage automatisé) soit envrion : => T1 Plateforme engazonnée avec système d'arrosage automatisé : 14 200m² ; => T5 SMR (atelier) : 1 200m² + toiture végatalisée 1 200 m² + haies => T8 SMR (atelier) : 3 400m² + toiture végatalisée 3 400 m² + haies => T8 Plateforme engazonnée avec système d'arrosage automatisé : 30 400m² ; Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires. Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 40 % du montant forfaitaire. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP. Le Titulaire doit assurer une astreinte Le Titulaire doit être capable d’intervenir : • Dans les 2 heures (2h30 hors exploitation) en cas de dépêche Urgence 0 • Dans les 2 heures en cas de demande d’intervention de l’astreinte du Titulaire par la PG de la RATP
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ile de France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 01/03/2034
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 345 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CTA A82 : Espaces verts Le présent marché a une durée minimale de 24 (vingt-quatre) mois reconductibles pour (six) périodes de 12 (douze) mois supplémentaires (assorties d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire) soit un total de 96 (quatre-vingt-seize) mois maximum à compter du 1er avril 2026 jusqu’au 1er mars 2034 maximum. * Reconduction et plan de progrès Chaque période de reconduction est assortie d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire. C’est-à-dire que le Titulaire, après calcul de la révision tarifaire verra ses prix unitaires réduits de 2% par année de reconduction à compter de la dernière date anniversaire du marché jusqu’à son échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le contrat: RATP
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5_Tramway T10 (SMR, Plateforme & arrosage automatisé),
Description: Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 5_Tramway T10 (SMR, Plateforme & arrosage automatisé), soit envrion : => T10 Plateforme engazonnée : 60 300m² ; => T10 SMR (atelier) : 11 000m² + toiture végatalisée 3 200 m² + haies // ! \\ attention ce lot est sous gestion CAP ile de France (filiale RATP) Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires. Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 40 % du montant forfaitaire. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP. Le Titulaire doit assurer une astreinte Le Titulaire doit être capable d’intervenir : • Dans les 2 heures (2h30 hors exploitation) en cas de dépêche Urgence 0 • Dans les 2 heures en cas de demande d’intervention de l’astreinte du Titulaire par la PG de la RATP
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ile de France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 982 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CTA A82 : Espaces verts Le présent marché a une durée minimale de 24 (vingt-quatre) mois reconductibles pour 1 (une) période de 12 (douze) mois supplémentaires (assorties d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire) et une seconde de 9 (neuf) mois supplémentaires soit un total de 45 (quatre-cinq) mois maximum à compter du 1er avril 2026 jusqu’au 31 décembre 2029 maximum. * Reconduction et plan de progrès Chaque période de reconduction est assortie d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire. C’est-à-dire que le Titulaire, après calcul de la révision tarifaire verra ses prix unitaires réduits de 2% par année de reconduction à compter de la dernière date anniversaire du marché jusqu’à son échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le contrat: RATP
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6_Abords et talus : RER A Ouest : espaces verts et éco-pâturage
Description: Les présents marchés, de type à commandes, avec un montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 6_Abords et talus : RER A Ouest : espaces verts et éco-pâturage ), soit environ : => Abord et talus : 42 000m² ; => éco-pâturage : 2 parcelles pour un total de 8 animaux Le présent accord-cadre comporte des prestations forfaitaires, des prestations hors forfait et des prestations accessoires. Les montants minimums correspondent aux prestations forfaitaires et le montant maximum correspond au montant forfaitaire plus le montant hors forfait qui représente 40 % du montant forfaitaire. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP. Le Titulaire doit assurer une astreinte Le Titulaire doit être capable d’intervenir : • Dans les 2 heures (2h30 hors exploitation) en cas de dépêche Urgence 0 • Dans les 2 heures en cas de demande d’intervention de l’astreinte du Titulaire par la PG de la RATP
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ile de France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 01/03/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 658 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CTA A82 : Espaces verts Le présent marché a une durée minimale de 24 (vingt-quatre) mois reconductibles pour (deux) périodes de 12 (douze) mois supplémentaires (assorties d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire) soit un total de 48 (quatre-vingt-seize) mois maximum à compter du 1er avril 2026 jusqu’au 1er mars 2030 maximum. * Reconduction et plan de progrès Chaque période de reconduction est assortie d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire. C’est-à-dire que le Titulaire, après calcul de la révision tarifaire verra ses prix unitaires réduits de 2% par année de reconduction à compter de la dernière date anniversaire du marché jusqu’à son échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le contrat: RATP
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7_Elagage : RER B et T3 : (sécuritaire + voirie).
Description: Les présents marchés, de type à commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 7_Elagage : RER B et T3 : (sécuritaire + voirie). soit environ : 1500 arbres à élaguer ou abattre Les montants maximums correspondent à une estimation des quantités d’élagage augmentée de +40% maximale sur la durée totale. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ile de France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 01/03/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CTA A82 : Espaces verts Le présent marché a une durée minimale de 24 (vingt-quatre) mois reconductibles pour (deux) périodes de 12 (douze) mois supplémentaires (assorties d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire) soit un total de 48 (quatre-vingt-seize) mois maximum à compter du 1er avril 2026 jusqu’au 1er mars 2030 maximum. * Reconduction et plan de progrès Chaque période de reconduction est assortie d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire. C’est-à-dire que le Titulaire, après calcul de la révision tarifaire verra ses prix unitaires réduits de 2% par année de reconduction à compter de la dernière date anniversaire du marché jusqu’à son échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le contrat: RATP
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8_Elagage : RER A Est : (sécuritaire + voirie)
Description: Les présents marchés, de type à commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum, concernent l'exécution des prestations d’entretien des espaces verts, du : • Lot 8_Elagage : RER A Est : (sécuritaire + voirie) soit environ : => 1500 arbres à élaguer ou abattre => 6 parcelles (non incluses dans les quantités ci-dessus) pour 220 arbres environ à abattre voire élaguer obligatoirement pendant la période contractuelle Les montants maximums correspondent à une estimation des quantités d’élagage augmentée de +40% maximale par lot sur la durée totale.. Les quantités indiquées sont, susceptibles d'évoluer à la hausse et à la baisse. Elles sont données à titre d'information et sont sans engagement de la RATP.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Ile de France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 01/03/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 990 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CTA A82 : Espaces verts Le présent marché a une durée minimale de 24 (vingt-quatre) mois reconductibles pour (deux) périodes de 12 (douze) mois supplémentaires (assorties d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire) soit un total de 48 (quatre-vingt-seize) mois maximum du 1er avril 2026 jusqu’au 1er mars 2030 maximum. * Reconduction et plan de progrès Chaque période de reconduction est assortie d'un plan de progrès de 2 % par année supplémentaire. C’est-à-dire que le Titulaire, après calcul de la révision tarifaire verra ses prix unitaires réduits de 2% par année de reconduction à compter de la dernière date anniversaire du marché jusqu’à son échéance.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le contrat: RATP
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 12 011 235,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 011 235,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL L’EDEN VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OF1-L1-TERIDEAL EDEN VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 009 299,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SFD260021
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 528896-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL MABILLON
Offre:
Identifiant de l’offre: OF1- L2 TERIDEAL MABILLON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 657 672,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SFD260022
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 528896-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL L’EDEN VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OF1 - L3 TERIDEAL EDEN VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 711 625,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SFD260023
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 528896-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PINSON / CCA PERROT
Offre:
Identifiant de l’offre: OF1 - L4 PINSON / CCA PERROT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 259 801,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SFD260024
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 528896-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROBERT PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OF1 - L5 ROBERT PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 078 827,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SFD260025
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 528896-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERIDEAL L’EDEN VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OF1 - L6 TERIDEAL L'EDEN VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 762 090,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SFD260026
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 528896-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAMU SA (Soin des Arbres en Milieu Urbain)
Offre:
Identifiant de l’offre: OF1 - L7 SAMU SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 688 867,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SFD260027
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VERT LIMOUSIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OF1 - L8 VERT LIMOUSIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 843 054,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SFD260028
Date de conclusion du marché/concession: 04/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 528896-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: RATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RATP
Numéro d’enregistrement: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
Ville: Paris
Code postal: 75599
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Christophe PRUNIER
Téléphone: 0158773901
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TERIDEAL L’EDEN VERT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32058518500087
Ville: RUNGIS
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TERIDEAL MABILLON
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 74715071200095
Ville: RUNGIS
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PINSON / CCA PERROT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 62820025500022
Ville: ANDILLY
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ROBERT PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 57655033900104
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAMU SA (Soin des Arbres en Milieu Urbain)
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 33489632100026
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VERT LIMOUSIN
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 30875726900029
Ville: BEAUCHAMP
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5bae2e65-0645-483c-83a5-5e435c9b7471 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 07:54:44 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 156702-2026
Numéro de publication au JO S: 46/2026
Date de publication: 06/03/2026
