A proximité de Paris 12 75599 Paris
Acheteur : RATP
LAC B916 - 54, quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
Tel : 0158764853
2 Lots
Lot 1
LOT 1: Accord cadre transversal Multi-attributaires- Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
Lot 2
LOT 2: Accord cadre transversal Multi-attributaires: Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
Secteurs d'activité
Barrières de sécurité.
Clôtures de protection.
Travaux de préparation de chantier.

Accord cadre transversal Multi-attributaires- Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 426643-2025
426643-2025 - Résultats
France – Clôtures de protection – Accord cadre transversal Multi-attributaires- Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRATP
Adresse électroniqueraphael.demir@ratp.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre transversal Multi-attributaires- Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
DescriptionLe présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant minimum et maximum porte sur la mise en œuvre de tous types d’emprises de chantier, des modifications d’emprises, et des garde-corps à réaliser dans le cadre de la rénovation et du réaménagement de la gare de NATION, ainsi que d’autres projets Renouveau des Gares (RNG) et Renouveau du Métro (RNM). Forme du marché : Le montant minimum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, est de 1.6 millions d’euros HT. Le montant maximum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, est de 5 millions d’euros HT. La répartition du montant minimum et maximum entre les Titulaires se fera en fonction du classement final des offres technico financières basé sur le scénario d’analyse et sous réserve que le fournisseur présente un chiffre d’affaires minimum annuel requis ci-après mentionné : Classement : 1er : Montant minimum 1,2 M€ ; Montant maximum 3 M€; CA annuel minimum requis 1.25 M€; Part : 60% Classement : 2ème: Montant minimum 0.4 M€ ; Montant maximum 2 M€; CA annuel minimum requis 1.25 M€; Part : 40% Si le nombre d'offres reçues est insuffisant pour attribuer à deux titulaires, nous nous réservons le droit d'attribuer la consultation à un seul titulaire. Dans ce cas, ce titulaire recevra 100 % des parts, soit : Classement : 1er : Montant minimum 1.6 M€ ; Montant maximum 5 M€; CA annuel minimum requis 1.25 M€; Part : 100%. L’accord-cadre entre en vigueur à la date de sa signature par la RATP, pour une période ferme de soixante-douze (72) mois. Il peut ensuite être prorogé, à deux reprises, tacitement pour une période de douze (12) mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception envoyée par l’une ou l’autre des Parties, au moins six (3) mois avant la date de fin de la période ferme. La durée maximale de l’accord-cadre, période de reconduction comprise, s’élève à quatre-vingt-seize (96) mois.
Identifiant de la procédure8a3c2d81-314c-484b-b261-82d0e51da6c6
Identifiant interneDHA_2024MOP20567
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928310 Clôtures de protection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928300 Barrières de sécurité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. I l sélectionne la consultation n° DHA2024MOP20567 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde RATP Direction MOP Groupe de soutien achats LAC : VABU/UP07 A l’attention de Raphaël DEMIR DHA2024MOP20567 11 avenue Louison Bobet 94720 Fontenay-sous-Bois ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 – 12h00 et 14h00 – 16h00 à la même adresse. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1: Accord cadre transversal Multi-attributaires- Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
DescriptionLe présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant minimum et maximum porte sur la mise en œuvre de tous types d’emprises de chantier, des modifications d’emprises, et des garde-corps à réaliser dans le cadre de la rénovation et du réaménagement de la gare de NATION, ainsi que d’autres projets Renouveau des Gares (RNG) et Renouveau du Métro (RNM). Les zones concernées par la pose, la modification et d’éventuelle dépose des emprises sont : - La voirie, - L’ensemble des espaces voyageurs des gares RER et/ou stations de métro (couloir, quai, salle, escalier, …), - Cette consultation porte sur la fourniture, la mise en œuvre, les modifications, les déplacements et les éventuelles évacuations de tous les équipements décrits ci-après : - La fourniture, pose de palissades en panneaux composites aluminium blanc avec classement de réaction au feu BS1-d0, - La fourniture, pose et dépose de palissades en bois avec classement de réaction au feu BS1-d0, - La fourniture, pose et dépose de palissades en panneaux ignifuges PROMATECT-H avec classement de réaction au feu A0 ou équivalent, - La fourniture, pose et dépose de palissades de chantier sur plot béton et/ou platine ancrée. Panneau plein toute hauteur ou plein en partie basse et grillagé en partie haute, hauteur 1m ou 2m, - La fourniture, pose et dépose de barrière métallique HERAS ou équivalent, - La fourniture, pose de pelliculage BS1-d0, - La fourniture, pose de filet micro-maille BS1-d0, - Fourniture, pose de bloc porte métallique, - Fourniture et pose de portail coulissant, - Modification ou réaménagement de palissades, - Dépose du mobilier existant avec conservation en stockage ou évacuation, - Pose ou repose d’équipement ou mobilier, - Entretien et maintenance des palissades, - La pose de signalétique voyageur provisoire, - La fourniture et pose de protection de bandeaux lumineux, - La fourniture et pose de platelage de protection pour escalier mécanique, - La fourniture et pose de protection pour équipement divers, - La fourniture et pose de protection d’arbre, - Dépose partielle ou totale d’emprises. L’accord-cadre comprend notamment les études d’exécution, les prestations et fournitures associés suivants : - Installation d’emprises internes de chantier dans les espaces RATP (palissades en panneau ALU, palissades en panneau bois, cloison EI60 PROMATEC-H ou équivalent, portes d'accès, pelliculage, dépose d'équipements, pose signalétique provisoire, entretien des espaces…) - Installation d'emprises externes de chantier en voirie (clôture de chantier type ville de PARIS, portail d'accès, signalétique piétonne, protection des arbres…) En outre, l’attention des soumissionnaires est porté sur les contraintes des prestations en nuit longue (NL), en Nuit courte (NC) hors service voyageurs et en Nuit courte hors service voyageur avec consignation caténaire (NCC) sont à prévoir. Forme du marché: Le montant minimum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, est de 1.6 millions d’euros HT. Le montant maximum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, est de 5 millions d’euros HT. La répartition du montant minimum et maximum entre les Titulaires se fera en fonction du classement final des offres technico financières basé sur le scénario d’analyse et sous réserve que le fournisseur présente un chiffre d’affaires minimum annuel requis ci-après mentionné : Classement : 1er : Montant minimum 1,2 M€ ; Montant maximum 3 M€; CA annuel minimum requis 1.25 M€; Part : 60% Classement : 2ème: Montant minimum 0.4 M€ ; Montant maximum 2 M€; CA annuel minimum requis 1.25 M€; Part : 40% Si le nombre d'offres reçues est insuffisant pour attribuer à deux titulaires, nous nous réservons le droit d'attribuer la consultation à un seul titulaire. Dans ce cas, ce titulaire recevra 100 % des parts, soit : Classement : 1er : Montant minimum 1.6 M€ ; Montant maximum 5 M€; CA annuel minimum requis 1.25 M€; Part : 100% L’accord-cadre entre en vigueur à la date de sa signature par la RATP, pour une période ferme de soixante-douze (72) mois. Il peut ensuite être prorogé, à deux reprises, tacitement pour une période de douze (12) mois, sauf dénonciation par lettre recommandée avec demande d’avis de réception envoyée par l’une ou l’autre des Parties, au moins six (3) mois avant la date de fin de la période ferme. La durée maximale de l’accord-cadre, période de reconduction comprise, s’élève à quatre-vingt-seize (96) mois.
Identifiant interneDHA_2024MOP20567
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928310 Clôtures de protection, 34928300 Barrières de sécurité
Options
Description des optionsDes modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleParis
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/04/2025
Durée2 880 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesE47_Fourniture et pose d’échafaudage et d’installation de chantier Conformément à l'article R2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationRATP
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursRATP
Organisation qui signe le marchéRATP
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2: Accord cadre transversal Multi-attributaires: Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
DescriptionLOT 2 : Accord cadre transversal Multi-attributaires Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleParis
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationRATP
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursRATP
Organisation qui signe le marchéRATP
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis5 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis5 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALTEMPO
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1: Accord cadre transversal Multi-attributaires Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre3 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMOP250017
TitreLOT 1: Accord cadre transversal Multi-attributaires Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
Date de conclusion du marché30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre712937-2024
Organisation qui signe le marchéRATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSGTE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2: Accord cadre transversal Multi-attributaires Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre2 000 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats2
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMOP250018
TitreLOT 2: Accord cadre transversal Multi-attributaires Prestations, fourniture, pose, déplacement et dépose de palissades de chantier
Date de conclusion du marché30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre712937-2024
Organisation qui signe le marchéRATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRATP
Numéro d’enregistrement77566343801906
Adresse postale54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
VilleParis
Code postal75599
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactRaphaël DEMIR
Adresse électroniqueraphael.demir@ratp.fr
Téléphone0158769731
Adresse internethttps://www.ratp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://ratp.bravosolution.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielALTEMPO
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement45025263000048
Adresse postale6 A RUE DE LINDUSTRIE
VilleBENNWIHR
Code postal68126
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officielSGTE
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement38269887600010
Adresse postale5 RUE JEAN JAURES
VilleVILLEJUIF
Code postal94800
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement177500010500013
Adresse postale7 rue de Jouy Ville Paris Cedex 04
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2a4cb1ec-49c0-4ecb-a077-546464dd0cf5  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis30/06/2025 13:10:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis426643-2025
Numéro de publication au JO S124/2025
Date de publication02/07/2025