1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNFPT - Direction de l'achat public
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème "Culture et animation managériale - T3H" organisées pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Description: Accord-cadre mixte mono-attributaire de services avec montant maximum. Structure : 6 lots. Région Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure: 4b50af38-9341-4e9b-b05f-0ad614abaa6f
Identifiant interne: ACH24003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Délégation Aura
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Entretiens managériaux au profit de la délégation AURA du CNFPT
Description: Montant maximum de 200 000 euros HT par an
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.17 de la convention de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Délégation Aura
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an et par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 184092-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et cohérence de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Description: Prix suivant précisions apportées au Rc
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Se positionner en tant qu'encadrant au profit de la délégation AURA du CNFPT
Description: Montant maximum de 200 000 euros HT par an
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.17 de la convention de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Délégation Aura
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an et par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 184092-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et cohérence de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Description: Prix suivant précisions apportées au Rc
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Manager des individus pour créer un collectif au profit de la délégation AURA du CNFPT
Description: Montant maximum de 250 000 euros HT par an
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.17 de la convention de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Délégation Aura
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an et par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 184092-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et cohérence de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Description: Prix suivant précisions apportées au Rc
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Manager un collectif : l'animation managériale au profit de au profit de la délégation AURA du CNFPT
Description: Montant maximum de 250 000 euros HT par an
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.17 de la convention de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Délégation Aura
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an et par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 184092-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et cohérence de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Description: Prix suivant précisions apportées au Rc
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Co-développement et outils de coaching au profit de la délégation AuRA du CNFPT
Description: Montant maximum de 100 000 euros HT par an
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.17 de la convention de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Délégation Aura
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an et par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 184092-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et cohérence de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Description: Prix suivant précisions apportées au Rc
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : Gagner en expertise avec l'innovation managériale au profit de la délégation AuRA du CNFPT
Description: Montant maximum de 100 000 euros HT par an
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Options:
Description des options: Voir article 3.17 de la convention de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Délégation Aura
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an et par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 184092-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et cohérence de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Prix
Description: Prix suivant précisions apportées au Rc
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Offre:
Identifiant de l’offre: ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-2024429-00
Titre: Lot n°1 : Entretiens managériaux au profit de la délégation Aura du Cnfpt
Date de conclusion du marché: 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BENOIT FEDRY FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: BENOIT FEDRY FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-2024431-00
Titre: Lot n°2 : Se positionner en tant qu'encadrant au profit de la délégation Aura du Cnfpt
Date de conclusion du marché: 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Across Univers Territorial
Offre:
Identifiant de l’offre: Across Univers Territorial
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-2024432-00
Titre: Lot n°3 : Manager des individus pour créer un collectif au profit de la délégation Aura du Cnfpt
Date de conclusion du marché: 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Offre:
Identifiant de l’offre: ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-2024430-00
Titre: Lot n°4 : Manager un collectif : l'animation managériale au profit de au profit de la délégation Aura du Cnfpt
Date de conclusion du marché: 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-2024433-00
Titre: Lot n°5 : Co-développement et outils de coaching au profit de la délégation Aura du Cnfpt
Date de conclusion du marché: 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-2024434-00
Titre: Lot n°6 : Gagner en expertise avec l'innovation managériale au profit de la délégation Aura du Cnfpt
Date de conclusion du marché: 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 55E7BAE0-03B2-104F-4ABFE54DCEA45EF0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d’enregistrement: 67034
Adresse postale: 80 rue de Reuilly Cs 41232
Ville: Paris
Code postal: 75578
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: BURGY France
Téléphone: 0155274400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CNFPT
Numéro d’enregistrement: 1659677
Adresse postale: Délégation Aura
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Code postal: 38402
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Jean-Baptiste CAILLET
Téléphone: 0476150017
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 55E7BB44-FEB8-0A55-4932D768FB22DFFB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1441848-1-1-1
Adresse postale: 63 Rte De Lyon
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0490827448
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BENOIT FEDRY FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1441848-1-2-1
Adresse postale: Rte Des Gouttes
Ville: Neuville-Les-Dames
Code postal: 01400
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0613994918
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Across Univers Territorial
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1441848-1-3-1
Adresse postale: 57 Av Gabrielle D Estrees
Ville: Montlouis-Sur-Loire
Code postal: 37270
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 06861897850
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ROBERT MOREAU CONSULTANTS P.A.C.A
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1441848-1-4-1
Adresse postale: 63 Rte De Lyon
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0490827448
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1441848-1-5-1
Adresse postale: 212 Che Des Sangliers
Ville: Brignoles
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494594199
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1441848-1-6-1
Adresse postale: 212 Che Des Sangliers
Ville: Brignoles
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494594199
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4835be75-295f-4729-b3b9-114e307e046f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2024 17:11:59 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 781768-2024
Numéro de publication au JO S: 247/2024
Date de publication: 19/12/2024
