1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNFPT - Direction de l'achat public
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de Formation sur le thème de la « Production et distribution en restauration collective » pour le compte de la délégation Occitanie du CNFPT
Description: Prestations de Formation sur le thème de la « Production et distribution en restauration collective » pour le compte de la délégation Occitanie du CNFPT
Identifiant de la procédure: 24a073f3-18c1-4c33-bd03-d0e2d8cd41ca
Identifiant interne: 24AS-OCCI-0271-W
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 666 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Formation portant sur les techniques de productions culinaires dans le département de la Haute-Garonne (hors Comminges)
Description: Formation portant sur les techniques de productions culinaires dans le département de la Haute-Garonne (hors Comminges)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 192287-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition pédagogique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et expérience du ou des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT - déléfation Occitanie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Formation portant sur les techniques de productions culinaires dans le département des Hautes-Pyrénées
Description: Formation portant sur les techniques de productions culinaires dans le département des Hautes-Pyrénées
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 192287-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition pédagogique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et expérience du ou des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT - déléfation Occitanie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département du Lot
Description: Formations Techniques de productions culinaires dans le département du Lot
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 192287-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition pédagogique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et expérience du ou des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT - déléfation Occitanie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département de la Lozère
Description: Formations Techniques de productions culinaires dans le département de la Lozère
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 192287-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition pédagogique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et expérience du ou des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT - déléfation Occitanie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département des Pyrénées-Orientales
Description: Formations Techniques de productions culinaires dans le département des Pyrénées-Orientales
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 192287-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition pédagogique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et expérience du ou des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT - déléfation Occitanie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département du Tarn
Description: Formations Techniques de productions culinaires dans le département du Tarn
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 192287-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition pédagogique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et expérience du ou des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT - déléfation Occitanie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département du Tarn et Garonne
Description: Formations Techniques de productions culinaires dans le département du Tarn et Garonne
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 192287-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition pédagogique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et expérience du ou des formateurs
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNFPT - déléfation Occitanie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CFA COMMERCE ET SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: CFA COMMERCE ET SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20242024179
Titre: Formation portant sur les techniques de productions culinaires dans le département de la Haute-Garonne (hors Comminges)
Date de conclusion du marché: 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDM65
Offre:
Identifiant de l’offre: EDM65
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20242024180
Titre: Formation portant sur les techniques de productions culinaires dans le département des Hautes-Pyrénées
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ALEXIS MONTEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ALEXIS MONTEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20242024181
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département du Lot
Date de conclusion du marché: 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Offre:
Identifiant de l’offre: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20242024182
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département de la Lozère
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Offre:
Identifiant de l’offre: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 16 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20242024183
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département des Pyrénées-Orientales
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Offre:
Identifiant de l’offre: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20242024184
Titre: Formations Techniques de productions culinaires dans le département du Tarn
Date de conclusion du marché: 22/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3FC13FBE-9F7D-C475-0E862A1E46CE21BB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d’enregistrement: 67034
Adresse postale: 80 rue de Reuilly Cs 41232
Ville: Paris
Code postal: 75578
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: BURGY France
Téléphone: 0155274400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CNFPT - déléfation Occitanie
Numéro d’enregistrement: 1662783
Adresse postale: 95, rue Brumaire
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467617703
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 3FC13FEB-ACDD-389C-0A0D620419355AE8
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CFA COMMERCE ET SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443998-1-6-1
Adresse postale: 21 Av Georges Brassens
Ville: Blagnac
Code postal: 31700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562747372
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EDM65
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443998-1-7-1
Adresse postale: 1 rue Pierre Latécoère
Ville: Tarbes
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Téléphone: 0562441188
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ALEXIS MONTEIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443998-1-9-1
Adresse postale: 5 Av Du Marechal Joffre
Ville: Rodez
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565671792
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443998-1-10-1
Adresse postale: Rue De L'Apprentissage
Ville: Mende
Code postal: 48000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Téléphone: 0466490476
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443998-1-11-1
Adresse postale: 9 Avenue Alfred Sauvy
Ville: Rivesaltes
Code postal: 66600
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Téléphone: 0468358821
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1443998-1-12-1
Adresse postale: 112 Route Des Templiers
Ville: Cunac
Code postal: 81990
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563484360
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 600543a5-1d14-4515-8003-7b37de3a9198 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/11/2024 12:26:23 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 681364-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024