1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE - UNSS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de fournitures et livraisons de médailles pendantes pour les championnats de l'UNSS
Description: Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de médailles pendantes pour les championnats que l'UNSS organise pendant l'année scolaire ; l'UNSS appelle « médaille pendante » un ensemble composé : - D'un cercle en métal personnalisé (Or - Argent - Bronze) ; - D'un ruban personnalisé auquel est suspendu le cercle en métal. Les fournitures de médailles pendantes devront faire l'objet d'une livraison directement dans les services régionaux organisateurs des championnats ou dans les lieux indiqués par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur prévoit une prestation supplémentaire éventuelle (PSE n°1) portant sur la fourniture de médailles pendantes en bois conformément aux spécifications du CCTP. Les candidats sont tenus de remettre un chiffrage de cette PSE dans le Bordereau des Prix Unitaires. L'UNSS se réserve la possibilité de retenir ou non cette PSE lors de l'attribution du marché ou en cours d'exécution dans les conditions prévues au CCAP. La PSE n'entre pas dans le calcul de la note de prix de l'offre de base, sauf décision contraire expressément prévue au présent règlement de la consultation.
Identifiant de la procédure: 1066f1ab-e7a4-4863-b9f0-1c2e2033a369
Identifiant interne: 2026 - 2030 MEDAILLES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert du fait des seuils de procédure
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512200 Médailles
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 850 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de fournitures et livraisons de médailles pendantes pour les championnats de l'UNSS
Description: Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de médailles pendantes pour les championnats que l’UNSS organise pendant l’année scolaire ; l’UNSS appelle « médaille pendante » un ensemble composé : - D’un cercle en métal personnalisé (Or – Argent – Bronze) ; - D’un ruban personnalisé auquel est suspendu le cercle en métal. Les fournitures de médailles pendantes devront faire l’objet d’une livraison directement dans les services régionaux organisateurs des championnats ou dans les lieux indiqués par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur prévoit une prestation supplémentaire éventuelle (PSE n°1) portant sur la fourniture de médailles pendantes en bois conformément aux spécifications du CCTP.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18512200 Médailles
Quantité: 900 000 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 850 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: xxx
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE - UNSS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE - UNSS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE - UNSS
Numéro d’enregistrement: 77567565500010
Adresse postale: 13 rue Saint Lazare
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 42 81 55 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 6cfae248-71a4-4521-8cae-5bd48959d880 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/07/2026 12:31:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 522271-2026
Numéro de publication au JO S: 143/2026
Date de publication: 28/07/2026
