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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Antin Résidences (75)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
Description: Accord-cadre à bons de commande Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
Identifiant de la procédure: 1160e33d-c915-4273-af9e-3d63ea309856
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande au sens de l'article R.2162-2 du code de la commande publique pour chaque lot. Le nombre d'attributaires pour chacun des lots est fixé à 2 titulaires maximum. La méthode d'attribution des bons de commandes entre les attributaires est la méthode dite en « cascade ».
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT-Ensemble des territoires : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95), Oise (60)
Description: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les type d'opération Réhabilitations globales de résidences, résidentialisation, acquisition-amélioration, restructuration
Identifiant interne: 2025_DT_029_Lot1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une période ferme de 12 (douze) mois à compter de sa notification au titulaire. Le marché est reconductible pour une période de 12 (douze) mois 3 (trois) fois maximum par tacite reconduction à partir de la date anniversaire du marché, soit pour une durée de 48 (quarante-huit) mois maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble des territoires : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95), Oise (60)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Antin Résidences (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Antin Résidences (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Antin Résidences (75)
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT-3 Directions Territoriales : Est : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94) Ouest : Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92) Nord : Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95), Oise (60)
Description: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les type d'opération petites réhabilitations, Gros Entretien, changements de composants
Identifiant interne: 2025_DT_029_Lot
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une période ferme de 12 (douze) mois à compter de sa notification au titulaire. Le marché est reconductible pour une période de 12 (douze) mois 3 (trois) fois maximum par tacite reconduction à partir de la date anniversaire du marché, soit pour une durée de 48 (quarante-huit) mois maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: 3 Directions Territoriales : Est : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94) Ouest : Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92) Nord : Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95), Oise (60)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Antin Résidences (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Antin Résidences (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Antin Résidences (75)
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT-Direction de l'Habitat Spécifique
Description: Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les type d'opération Petites réhabilitations, Gros Entretien, changements de composants
Identifiant interne: 2025_DT_029_Lot3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une période ferme de 12 (douze) mois à compter de sa notification au titulaire. Le marché est reconductible pour une période de 12 (douze) mois 3 (trois) fois maximum par tacite reconduction à partir de la date anniversaire du marché, soit pour une durée de 48 (quarante-huit) mois maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Résidence gérées par la Direction de l'Habitat Spécifique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se référer au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Antin Résidences (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Antin Résidences (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Antin Résidences (75)
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 056 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 056 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOTEC CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOTEC CONSTRUCTION-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 420 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_DT_029_Lot1_1
Titre: 1er du classement sur le lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 495969-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ADLC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-ADLC-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 420 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_DT_029_Lot1_2
Titre: 2ème du classement Lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 495969-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOTEC CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-SOCOTEC CONSTRUCTION-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 540 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_DT_029_Lot2_1
Titre: 1er du classement Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 495969-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BTP CONSULTANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-BTP CONSULTANTS-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 540 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_DT_029_Lot2_2
Titre: 2ème du classement Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 495969-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ipcs
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-ipcs-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 96 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_DT_029_Lot3_1
Titre: 1er du classement lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 495969-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRESENTS SA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE-PRESENTS SA-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 96 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_DT_029_Lot3_2
Titre: 2ème du classement Lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 02/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 495969-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Antin Résidences (75)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Antin Résidences (75)
Numéro d’enregistrement: 31551880300046
Adresse postale: 59 rue de Provence
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 149752992
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d’enregistrement: 1775011110176
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris cedex 17
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOCOTEC CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement: 83415751300922
Adresse postale: 5 PLACE DES FRERES MONTGOLFIER CS20732
Ville: SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
Code postal: 78182
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 628836089
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ADLC
Numéro d’enregistrement: 40377737800056
Adresse postale: 9 rue Pierre Brossolette
Ville: LEVALLOIS PERRET
Code postal: 92300
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 147985959
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BTP CONSULTANTS
Numéro d’enregistrement: 40842252500019
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Ville: MONTGNY LE BRETONNEUX
Code postal: 78180
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 139442892
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ipcs
Numéro d’enregistrement: 42813088400052
Adresse postale: 11 rue stanislas
Ville: paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 147070605
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PRESENTS SA
Numéro d’enregistrement: 35024603900480
Adresse postale: 31 rue Mazanod
Ville: Lyon 3ème
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 146250560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aed0b5f7-2d9b-495e-9267-672e0ce3b4a9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2026 14:41:59 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 285417-2026
Numéro de publication au JO S: 81/2026
Date de publication: 27/04/2026
