1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le Scan to BIM correspond au processus de modélisation d’un bâtiment sur la base de son nuage de points : l’empreinte 3D générée suite à un relevé de l’intérieur (etou de l’extérieur) du bâtiment via l’utilisation de technologies de scan 3D (lasergrammétrie etou photogrammétrie). Cette méthodologie permet de créer ou de mettre à jour la maquette numérique d’un bâtiment en se basant sur une emprei
Description: Le Scan to BIM correspond au processus de modélisation d’un bâtiment sur la base de son nuage de points : l’empreinte 3D générée suite à un relevé de l’intérieur (etou de l’extérieur) du bâtiment via l’utilisation de technologies de scan 3D (lasergrammétrie etou photogrammétrie). Cette méthodologie permet de créer ou de mettre à jour la maquette numérique d’un bâtiment en se basant sur une emprei
Identifiant de la procédure: 80a1515f-085e-40e1-8cef-144349a276cd
Identifiant interne: BSMB-2026-029
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Relevé par nuage de points & géoréférencement du site de Barbet de Jouy
Description: Ce lot consiste à numériser par scanner laser (nuage de point) le site de Barbet de Jouy
Identifiant interne: BSMB-2026-029-lot1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Document de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Modélisation des maquettes numériques BIM du site de Barbet de Jouy
Description: Ce lot consiste à modéliser numériquement le site de Barbet de Jouy
Identifiant interne: BSMB-2026-029-lot2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Document de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire
Numéro d’enregistrement: 11007001800012
Département: Paris
Adresse postale: 78, rue de Varenne
Ville: Paris 07 sp
Code postal: 75349
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Valérie Brionne
Téléphone: +33 1 49 55 60 86
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 0ee4ffc4-d13f-4d9d-85e3-06e983d583e9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2026 10:01:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 406999-2026
Numéro de publication au JO S: 113/2026
Date de publication: 15/06/2026
