1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, d'oeuvres et de mobilier patrimonial de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Description: Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, d'oeuvres et de mobilier patrimonial de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts.
Identifiant de la procédure: 112cb7ee-e940-4fdf-92fc-ee68b1806ec2
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 850 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont définis dans le RC.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Conditionnement, transport et manutention d'oeuvres d'art
Description: Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention, de rangement et d'accrochage d'oeuvres d'art et de mobilier patrimonial.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Délais légaux.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure des beaux-arts
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Déménagement de collection de livres et de documentation
Description: Prestations d'organisation et de conduite des opérations de conditionnement, de transport, de manutention et de rangement d'ouvrages, périodiques et documents multimédias ; le lot 2 comprend également une prestation de démontage et remontage de rayonnages fixes avec retablettage, et une prestation de dépoussiérage des ouvrages
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92500000 Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de jugement sont décrits dans le RC.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Délais légaux.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ecole nationale supérieure des beaux-arts
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Numéro d’enregistrement: 19753667500014
Adresse postale: 14 rue Bonaparte
Ville: Paris cedex 06
Code postal: 75272
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0147035077
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 6e7f1cc8-6d9d-45c3-9c55-b768888acb8e-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0004
Description des modifications: Décalage de la date limite de remise des offres au 05/02/2025.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c7a70c83-b45c-42db-94b2-77a3d292893c - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/01/2025 14:53:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 36856-2025
Numéro de publication au JO S: 13/2025
Date de publication: 20/01/2025
