1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, installation et maintenance de système d'identification et de protection antivol RFID des documents pour la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne (BIS) et pour la bibliothèque interuniversitaire Cujas
Description: La présente consultation porte sur les prestations de fourniture, installation et maintenance de système d'identification et de protection antivol RFID des documents pour la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne (BIS) et pour la bibliothèque interuniversitaire Cujas.
Identifiant de la procédure: 7d6db9b0-d708-4073-a9c2-3b4e583e6953
Avis précédent: 7b5d2ac8-ac69-418f-b0fc-9ddbc700bd4d-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30216130 Lecteurs de codes-barres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199763 Etiquettes antivol
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Identifiant interne: GLO-0001
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, installation et maintenance de système d'identification et de protection antivol RFID des documents pour la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne (BIS) et pour la bibliothèque interuniversitaire Cujas. Lot 1 : Fourniture, installation et maintenance de matériels RFID HF, de portiques antivol de sortie et d'étiquettes d'identification et de protection antivol pour Cujas
Description: La consultation a eu pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance de matériels RFID HF, de portiques antivol de sortie et d'étiquettes d'identification et de protection antivol pour la bibliothèque Cujas
Identifiant interne: 24M33 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30216130 Lecteurs de codes-barres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199763 Etiquettes antivol
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché a été notifié le 26/03/2025. Il s'agit d'un marché composite de techniques de l'information et de la communication soumis aux dispositions de l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de techniques de l'information et de la communication (TIC). Conformément à l'article R2112-6 du code de la commande publique il s'agit d'un marché composite mono-attributaire comprenant : - une partie ordinaire traitée à prix global et forfaitaire portant sur l'acquisition de matériels (seulement la première année) ainsi que sur la maintenance évolutive (pour les années concernées en fonction de la durée de garantie proposée) ; - une partie à bons de commande portant sur l'acquisition de matériels supplémentaires et consommables, et la maintenance corrective. Montants du marché : Les montants annuels de la partie traitée à prix global et forfaitaire sont: • Année N Montant en euros hors taxes : 15595 • Année N+2 Montant en euros hors taxes : 650,75 • Année N+3 Montant en euros hors taxes : 650,75 La partie traitée à prix unitaires est conclue dans les limites financières suivantes : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 45 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification (le 26/03/2025) pour une durée ferme d'un (1) an. Le marché est renouvelable trois (3) fois par période d'un (1) an sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans au total. La reconduction est tacite. Pour ne pas reconduire le marché, l'Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d'un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification). Le titulaire du marché ne peut s'opposer à sa reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Les prestations d'acquisition de matériel supplémentaires et de maintenance corrective seront exécutées au fur et à mesure de la survenance des besoins et de l'émission des bons de commande, en application des dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique du 1er avril 2019, et dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même code. Les bons de commande sont réglés par application des prix unitaires mentionnés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) aux quantités réellement exécutées. Le titulaire a renoncé au bénéfice de l'avance. Paiement : Le règlement des dépenses se fera après service fait par virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du code de la commande publique portant fixation du délai de paiement pour les pouvoirs adjudicateurs, y compris lorsqu'ils agissent en tant qu'entités adjudicatrices. Sous réserve des dispositions prévues aux articles R2192-13, R2192-17 et R2192-18 du code de la commande publique, le délai de paiement court à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur. Toutefois, lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à la date d'exécution des prestations, le délai de paiement court à compter de la date d'exécution des prestations. Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article R2192-10 du code de la commande publique fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Organe chargé des procédures de médiation : Le médiateur des entreprises Adresse : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/mediateur-des-entreprises-contacter- le-mediateur Le dispositif est gratuit. Les médiateurs sont présents sur tout le territoire. Tous les échanges sont couverts par la plus stricte confidentialité. Chacun peut y mettre fin quand il le souhaite. Le médiateur ne prend pas de décision pour les parties. À l'issue de la médiation, un protocole d'accord est rédigé et signé par les deux parties. Si les parties n'arrivent pas à un accord, elles doivent se tourner vers d'autres modes de règlement des différends. * Les formulaires types peuvent être téléchargés gratuitement sur le site Internet du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie : « http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires », (rubrique : Formulaires non obligatoires d'aide à la passation et l'exécution).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre, notée sur 50 points qui est appréciée sur la base des éléments fournis par le candidat dans son offre, et décomposée selon les sous-critères suivants : Sous-critère 1.1 : Compétences et expériences de l'équipe dédiée au marché, notées sur 15 points et jugées sur la base de l'expérience du candidat et de ses intervenants dans la mise en oeuvre avec un SIGB ALMA ; Sous-critère 1.2 : Temps consacré à la mise en oeuvre des outils, noté sur 15 points et jugé sur la base des éléments suivants : - le temps consacré à l'installation des matériels ; - le temps consacré au paramétrage des logiciels ; - le temps consacré aux tests. Sous-critère 1.3 : Méthodologie d'exécution des prestations de maintenance, notée sur 10 points, et appréciée sur la base des éléments suivants : - Proposition d'une plateforme de déclaration d'incidents ; - Fonctionnalités de la plateforme et facilité d'usage ; Sous-critère 1.4 : Qualité des matériels, notée sur 10 points, jugée à partir des échantillons pour les étiquettes et des descriptions du CRT pour les autres matériels : - Qualité des étiquettes : qualité du papier et de la colle ; - Qualité des autres matériels : robustesse, mobilité.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre, noté sur 50 points sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) La formule utilisée s'écrit : Note critère prix = (Montant total du DQE le moins élevé*/ Montant total du DQE analysé) X 50 (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat évincé peut, s'il le souhaite, exercer un recours contre la présente procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif : - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, installation et maintenance de système d'identification et de protection antivol RFID des documents pour la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne (BIS) et pour la bibliothèque interuniversitaire Cujas - Lot 2 : Fourniture de consommables RFID et la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements et de matériels RFID avec leurs logiciels associés pour la BIS
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de consommables RFID et la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements et de matériels RFID avec leurs logiciels associés pour la BIS
Identifiant interne: 24M33 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30216130 Lecteurs de codes-barres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199763 Etiquettes antivol
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché a été notifié le 17/03/2025. Il s'agit d'un marché composite de techniques de l'information et de la communication soumis aux dispositions de l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de techniques de l'information et de la communication (TIC). Conformément à l'article R2112-6 du code de la commande publique il s'agit d'un marché composite mono-attributaire comprenant : - une partie ordinaire traitée à prix global et forfaitaire portant sur l'acquisition de matériels (seulement la première année) ainsi que sur la maintenance évolutive (pour les années concernées en fonction de la durée de garantie proposée) ; - une partie à bons de commande portant sur l'acquisition de matériels supplémentaires et consommables, et la maintenance corrective. Montants du marché : Les montants annuels de la partie traitée à prix global et forfaitaire sont: • Année N Montant en euros hors taxes : 3311,00 • Année N+1 Montant en euros hors taxes : 3311,00 • Année N+2 Montant en euros hors taxes : 3617,00 • Année N+3 Montant en euros hors taxes : 3617,00 La partie traitée à prix unitaires est conclue dans les limites financières suivantes : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 22 000 Euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification (le 17/03/2025) pour une durée ferme d'un (1) an. Le marché est renouvelable trois (3) fois par période d'un (1) an sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans au total. La reconduction est tacite. Pour ne pas reconduire le marché, l'Université doit se prononcer par écrit, par courriel, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d'un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification). Le titulaire du marché ne peut s'opposer à sa reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Les prestations d'acquisition de matériel supplémentaires et de maintenance corrective seront exécutées au fur et à mesure de la survenance des besoins et de l'émission des bons de commande, en application des dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique du 1er avril 2019, et dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même code. Les bons de commande sont réglés par application des prix unitaires mentionnés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) aux quantités réellement exécutées. Le titulaire a renoncé au bénéfice de l'avance. Paiement : Le règlement des dépenses se fera après service fait par virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du code de la commande publique portant fixation du délai de paiement pour les pouvoirs adjudicateurs, y compris lorsqu'ils agissent en tant qu'entités adjudicatrices. Sous réserve des dispositions prévues aux articles R2192-13, R2192-17 et R2192-18 du code de la commande publique, le délai de paiement court à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur. Toutefois, lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à la date d'exécution des prestations, le délai de paiement court à compter de la date d'exécution des prestations. Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article R2192-10 du code de la commande publique fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Organe chargé des procédures de médiation : Le médiateur des entreprises Adresse : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/mediateur-des-entreprises-contacter- le-mediateur Le dispositif est gratuit. Les médiateurs sont présents sur tout le territoire. Tous les échanges sont couverts par la plus stricte confidentialité. Chacun peut y mettre fin quand il le souhaite. Le médiateur ne prend pas de décision pour les parties. À l'issue de la médiation, un protocole d'accord est rédigé et signé par les deux parties. Si les parties n'arrivent pas à un accord, elles doivent se tourner vers d'autres modes de règlement des différends. * Les formulaires types peuvent être téléchargés gratuitement sur le site Internet du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie : « http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires », (rubrique : Formulaires non obligatoires d'aide à la passation et l'exécution).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre, notée sur 80 points qui sera appréciée sur la base des éléments fournis par le candidat dans son offre, et décomposée selon les sous-critères suivants : - SC 1.1 : Expériences et compétences de l'équipe dédiée au marché, notée sur 65 points; - SC 1.2 : Modalités de gestion des prestations de maintenance, notées sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 8,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre, noté sur 20 points, sera jugé sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif (DQE). La formule utilisée s'écrit : Note critère prix = (Montant total du DQE le moins élevé */ Montant total du DQE analysé) X 20 (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 8,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat évincé peut, s'il le souhaite, exercer un recours contre la présente procédure de passation et le contrat devant le Président du tribunal administratif : - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Organisation qui signe le marché: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 298 752,50 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 298 752,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIBLIOTHECA FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BIBLIOTHECA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 196 896,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24M33 Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2025
Date de conclusion du marché: 26/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7b5d2ac8-ac69-418f-b0fc-9ddbc700bd4d-02
Organisation qui signe le marché: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEDAP FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre NEDAP FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 101 856,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24M33 Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/02/2025
Date de conclusion du marché: 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 7b5d2ac8-ac69-418f-b0fc-9ddbc700bd4d-02
Organisation qui signe le marché: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Numéro d’enregistrement: 19751717000019
Ville: Paris
Code postal: 75231
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 1 89 68 43 31
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 1 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BIBLIOTHECA FRANCE
Numéro d’enregistrement: 44427200900044
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Ville: Paris
Code postal: 75231
Subdivision pays (NUTS): FR101
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NEDAP FRANCE
Numéro d’enregistrement: 41151323700023
Ville: Eragny sur Oise
Code postal: 95610
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Ville: Paris
Code postal: 75231
Subdivision pays (NUTS): FR101
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d4726f2e-fc4b-4590-8dc3-e96c96de2947 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2025 10:40:21 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 249983-2025
Numéro de publication au JO S: 75/2025
Date de publication: 16/04/2025
