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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de MOE concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay», «Square Ronsard» et «40 avenue Boileau», situé dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre à marchés subséquents sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000 euro(s) HT sur sa durée totale. Les attentes de Paris Habitat sur ce projet sont les suivants : Ø Réaliser la réhabilitation complète des logements en milieu occupé ; Ø Revaloriser l'écriture architecturale des bâtiments ; Ø Mener un projet développant une efficience environnementale (propositions éco-responsables et bas carbone)
Identifiant de la procédure: 1f583560-6490-43d5-821d-c8322a5972a7
Identifiant interne: 2025-1268
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) Ht et son marché subséquent 1 d'un montant de 101 034,40 euro(s) Ht ont été signés le 21/09/2026. Ils sont consultable sur demande écrite adressée à : Paris Habitat - Oph Direction Juridique et de la Commande Publique 21 bis, rue Claude Bernard 75253 Paris Cedex 05 Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de MOE concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay», «Square Ronsard» et «40 avenue Boileau», situé dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre à marchés subséquents sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000 euro(s) HT sur sa durée totale. Les attentes de Paris Habitat sur ce projet sont les suivants : Ø Réaliser la réhabilitation complète des logements en milieu occupé ; Ø Revaloriser l'écriture architecturale des bâtiments ; Ø Mener un projet développant une efficience environnementale (propositions éco-responsables et bas carbone)
Identifiant interne: S-PF-1754011
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 834304-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat - OPH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRINVAULT ARCHITECTES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026/A0272
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de Moe concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Date de conclusion du marché/concession: 22/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E0C4B8F1-DBA3-4450-F4AF1284380DB9EC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Numéro d’enregistrement: 5041
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75253
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: La Directrice Générale
Téléphone: 0171370000
Télécopieur: 0171370014
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Numéro d’enregistrement: 2043854
Adresse postale: 21 bis, rue Claude Bernard rez-de-chaussée haut - Bureau H0052 - entre 9 h et 16h
Ville: Paris
Code postal: 75253
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques et des Marchés
Téléphone: 017137000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: E0C4B957-A7AA-8FB4-89514561AEFF641D
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: E0C4B97E-A5C7-56B6-2A53E138567C6CC0
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PRINVAULT ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1754011-1-0-1
Adresse postale: 67 rue de Buzenval
Ville: Paris
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0142060521
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bf108295-66b8-4f70-b44b-385ff14874df - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2026 17:12:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 659945-2026
Numéro de publication au JO S: 185/2026
Date de publication: 24/09/2026
