Avis de marché - Avis n° 24-56099 du 14/05/2024
Département(s) de publication : 13, 30, 83, 84
Annonce n° 24-56099
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ministère de la Culture
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 11000201100044
Ville : Paris cedex 01
Code postal : 75033
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 13, 30, 83, 84
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mission-achats.sg@culture.gouv.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires annuel « général » des trois derniers exercices
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Les prestations principales de même nature réalisées sur les 2 dernières années
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Les effectifs moyens annuels et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/06/2024 à 15:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur : Archives nationales d'Outre-Mer Acheteur : ministère de la Culture
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de prestations de conservation-curative et de restauration de fonds d'archives conservés aux Archives nationales d'outre-mer
Code CPV principal - Descripteur principal : 92512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations de conservation-curative et restauration de fonds d'archives
Lieu principal d'exécution du marché : Locaux du titulaire
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Conservation-restauration de documents d'archives en liasse, cahiers, registres, manuscrits, tapuscrits ou imprimés, cartes et plans
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92500000
Lieu d'exécution du lot : Locaux du titulaire
-
Description du lot : Conservation-restauration de documents d'arts graphiques, y compris en album
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92500000
Lieu d'exécution du lot : Locaux du titulaire
-
Description du lot : Conservation-restauration de photographies, y compris en album
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92500000
Lieu d'exécution du lot : Locaux du titulaire
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : La visite sur site aura lieu aux Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence les 11 et 12 juin, sur rdv. Pour participer à cette visite, les candidats doivent confirmer leur participation à la visite via PLACE en cliquant sur "poser une question" impérativement avant le 10/06/2024 à 12h30.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/05/2024
