A proximité de Pantin 93507 Seine Saint Denis
Acheteur : Economat des armées
26 rue Delizy
93507 Pantin cedex
Tel : +33 149426454
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/04/2024  
Secteurs d'activité
Equipement de cuisine, articles de maison , articles ménagers et fournitures de restauration.

FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE VAISSELLERIE, BATTERIE DE CUISINE ET ACCESSOIRES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/04/2024
JOUE - 191546-2024
191546-2024 - Mise en concurrence
France – Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration – FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE VAISSELLERIE, BATTERIE DE CUISINE ET ACCESSOIRES
OJ S 65/2024 02/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE VAISSELLERIE, BATTERIE DE CUISINE ET ACCESSOIRES
Description: FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE VAISSELLERIE, BATTERIE DE CUISINE ET ACCESSOIRES
Identifiant de la procédure: b54a9faa-b5d4-480e-bff7-5b311e9e2db4
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE VAISSELLERIE, BATTERIE DE CUISINE ET ACCESSOIRES
Description: FOURNITURE D'ARTICLES DE TYPE VAISSELLERIE, BATTERIE DE CUISINE ET ACCESSOIRES
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Il s'agit d'Accord-cadre à bons de commande, avec un maximum financier annuel de 221 000 €HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Economat des armées
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Economat des armées
Numéro d’enregistrement: 54208590700013
Adresse postale: 26 rue Delizy  
Ville: Pantin cedex
Code postal: 93507
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: Annette.KORDYLAS@economat-armees.fr
Téléphone: +33 149427177
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig  
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Télécopieur: +33 149202099
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: f0a230ef-08b8-4f03-874a-b0951fba103f-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: la date limite de réception des offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e4c8b593-875d-4bd0-bfcd-ca851cd76763 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/03/2024 09:39:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 191546-2024
Numéro de publication au JO S: 65/2024
Date de publication: 02/04/2024