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A proximité de Pamproux 79800 Deux Sevres
Acheteur : Syndicat Mixte à la Carte 79
BP 10023
79403 Saint maixent l'école
Tel : +33 549053710
4 Lots
Lot 1
Fourniture d'un châssis PTAC 19 tonnes pour benne à ordures ménagères
Lot 2
Fourniture d'un équipement de collecte pour benne à ordures ménagères
Lot 3
Fourniture d'un châssis PTAC 16 tonnes pour benne à ordures ménagères
Lot 4
Fourniture d'un équipement de collecte pour ordures ménagères
Secteurs d'activité
Bennes à ordures.
Châssis complets.
Châssis.

FOURNITURE DE VÉHICULES POIDS LOURDS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2026
JOUE - 680864-2026
680864-2026 - Résultats
France – Châssis complets – FOURNITURE DE VÉHICULES POIDS LOURDS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS
OJ S 191/2026 02/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte à la Carte 79
Adresse électronique: accueil@smc79.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE VÉHICULES POIDS LOURDS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS
Description: Fourniture de deux châssis (16 et 19 tonnes de PTAC) avec les équipements de collecte
Identifiant de la procédure: b20cd8a1-8d9b-473a-90a0-9e802ceee3bd
Avis précédent: 47bd02e0-190b-421f-9a23-abb536140f83-01
Identifiant interne: 20261006
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Achat de deux bennes à ordures ménagères
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34139300 Châssis complets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 route de verdeil  
Ville: Sainte-Eanne
Code postal: 79 800
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un châssis PTAC 19 tonnes pour benne à ordures ménagères
Description: Châssis adapté à la collecte des déchets
Identifiant interne: N°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34139000 Châssis
Quantité: 1 pièce
Options: 
Description des options: Voir CCTP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 route de verdeil  
Ville: Sainte-eanne
Code postal: 79 800
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère prend en compte la conformité et le respect des caractéristiques des fournitures décrites au C.C.T.P. au sens strict
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 4,5
Critère: 
Type: Coût
Nom: Coût d'utilisation
Description: Ce critère tient compte du coût d'utilisation, et des moyens de maintenance du candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 0,5
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Les offres seront classées de l'offre la plus basse à l'offre la plus chère, en procédant au total des prix unitaires pour chaque type
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 4
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Ce critère prend en compte la proposition de délai du plus court au plus long
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte à la Carte 79
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte à la Carte 79
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'un équipement de collecte pour benne à ordures ménagères
Description: Équipement adapté au châssis 19 tonnes et conforme à la Norme Européenne 1501.1
Identifiant interne: N°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Quantité: 1 pièce
Options: 
Description des options: Voir CCTP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 route de verdeil  
Ville: Sainte-eanne
Code postal: 79 800
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère prend en compte la conformité et le respect des caractéristiques des fournitures décrites au C.C.T.P. au sens strict
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 4,5
Critère: 
Type: Coût
Nom: Coût d'utilisation
Description: Ce critère tient compte du coût d'utilisation, et des moyens de maintenance du candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 0,5
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Les offres seront classées de l'offre la plus basse à l'offre la plus chère, en procédant au total des prix unitaires pour chaque type
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 4
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Ce critère prend en compte la proposition de délai du plus court au plus long
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte à la Carte 79
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte à la Carte 79
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture d'un châssis PTAC 16 tonnes pour benne à ordures ménagères
Description: Châssis pour collecte des déchets
Identifiant interne: N°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34139300 Châssis complets
Quantité: 1 pièce
Options: 
Description des options: Voir CCTP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 route de verdeil  
Ville: Sainte-eanne
Code postal: 79 800
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère prend en compte la conformité et le respect des caractéristiques des fournitures décrites au C.C.T.P. au sens strict
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 4,5
Critère: 
Type: Coût
Nom: Coût d'utilisation
Description: Ce critère tient compte du coût d'utilisation, et des moyens de maintenance du candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 0,5
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Les offres seront classées de l'offre la plus basse à l'offre la plus chère, en procédant au total des prix unitaires pour chaque type
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 4
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Ce critère prend en compte la proposition de délai du plus court au plus long
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte à la Carte 79
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte à la Carte 79
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture d'un équipement de collecte pour ordures ménagères
Description: Équipement adapté au châssis 16 tonnes et conforme à la Norme Européenne 1501.1
Identifiant interne: N°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144511 Bennes à ordures
Quantité: 1 pièce
Options: 
Description des options: Voir CCTP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 route de verdeil  
Ville: Sainte-eanne
Code postal: 79 800
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère prend en compte la conformité et le respect des caractéristiques des fournitures décrites au C.C.T.P. au sens strict
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 4,5
Critère: 
Type: Coût
Nom: Coût d'utilisation
Description: Ce critère tient compte du coût d'utilisation, et des moyens de maintenance du candidat
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 0,5
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Les offres seront classées de l'offre la plus basse à l'offre la plus chère, en procédant au total des prix unitaires pour chaque type
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 4
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison
Description: Ce critère prend en compte la proposition de délai du plus court au plus long
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte à la Carte 79
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte à la Carte 79
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 443 999,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BERNIS TRUCKS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 110 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20261006-1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte à la Carte 79
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 110 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 110 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 123 636,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20261006-2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte à la Carte 79
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 121 858,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 128 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BERNIS TRUCKS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20261006-3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte à la Carte 79
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 90 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 90 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 120 363,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20261006-4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Syndicat Mixte à la Carte 79
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 117 846,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 123 179,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte à la Carte 79
Numéro d’enregistrement: 25790235300032
Adresse postale: 3 route de verdeil
Ville: Sainte-eanne
Code postal: 79800
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@smc79.fr
Téléphone: +33 549053710
Adresse internet: https://www.smc79.fr
Profil de l’acheteur: https://www.e-marchespublics.com/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15, rue de Blossac - CS 80541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: https://www.telerecours.fr/
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Adresse internet: https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Numéro d’enregistrement: 13002927500026
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry DREETS Nouvelle-Aquitaine Pôle C CCIRA de Bordeaux
Ville: Bordeaux
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Secrétariat du CCIRA de Bordeaux
Adresse électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: 05 54 68 99 56
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BERNIS TRUCKS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30327375900033
Adresse postale: Zone Industrielle Route Nationale
Ville: LA CRECHE
Code postal: 79260
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Point de contact: BERNIS TRUCKS
Téléphone: 0549325757
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FAUN ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 77557300900047
Adresse postale: 625 Rue du Languedoc
Ville: GUILHERAND-GRANGES
Code postal: 07500
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: FAUN ENVIRONNEMENT
Adresse électronique: faunao@faun.fr
Téléphone: 0475816600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b9744bae-28ac-4d9c-a3c0-ef444bc40bfb  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 15:40:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 680864-2026
Numéro de publication au JO S: 191/2026
Date de publication: 02/10/2026