1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fourniture 1 laser Femtoseconde 920nm
Description: fourniture 1 laser Femtoseconde 920nm suivant CCP 2024-10 transmis avec le DCE
Identifiant de la procédure: 069c4ce5-6819-40f0-969d-da47ff0528a7
Identifiant interne: DCE MAPA 2024-10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: MAPA ouvert suivant code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636100 Lasers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABORATOIRE LP2N INSTITUT OPTIQUE AQUITAINE, 1 RUE FRANCOIS MITTERAND
Ville: TALENCE
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: MAPA JOUE inférieur au seuil de procédure formalisée. L'IOGS se réserve la possibilité de négocier, sans être tenu, s'il décide effectivement de négocier après la remise des offres, d'en informer l'ensemble des candidats
Base juridique:
Directive 2014/23/UE
mapa ouvert - Procédure MAPA, suivant article R2123-1 (modifié par le Décret n° 2021-357 du 30 mars 2021) du Code de la Commande Publique. L'IOGS se réserve la possibilité de négocier, sans être tenu, s'il décide effectivement de négocier après la remise des offres, d'en informer l'ensemble des candidats
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fourniture 1 laser Femtoseconde 920nm
Description: fourniture 1 laser Femtoseconde 920nm suivant CCP 2024-10 transmis avec le DCE
Identifiant interne: DCE 2024-10 lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636100 Lasers
Options:
Description des options: pas de renouvellement mais éventuellement achats complémentaires liés à la technologie du produit lui-même
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABORATOIRE LP2N INSTITUT OPTIQUE AQUITAINE, 1 RUE FRANCOIS MITTERAND
Ville: TALENCE
Code postal: 33400
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/03/2025
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Des livraisons complémentaires pourront être passées dans le cadre du 1° de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: formulaires DC1 et DC2 et attestations sur l'honneur
Utilisation de ce critère: Non utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: analyse du prix total du matériel et prestations, à hauteur de 40% du total des critères, VOIR DETAIL AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: analyse technique du matériel proposé, si l'ensemble des critères indiqués au CCP 2024-10 est respecté ou plus, représente 50% du total des critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: ENGAGEMENT SUR LE DELAI MAXIMUM DE 12 SEMAINES ou inférieur à hauteur de 10% de la note finale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 1 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation chargée des procédures de recours: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui reçoit les demandes de participation: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui traite les offres: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Numéro d’enregistrement: 78461698900033
Département: pouvoir adjudicateur établissement privé d'enseignement supérieur et de recherche reconnu d'utilité publique
Adresse postale: 2 avenue Augustin Fresnel
Ville: Palaiseau cedex
Code postal: 91127
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: service des marchés de l'IOGS
Téléphone: 0164533147
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33139205400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4bd08655-dc0e-454e-bfe3-1358f4a2ee6d - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/11/2024 17:26:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 716647-2024
Numéro de publication au JO S: 229/2024
Date de publication: 25/11/2024