1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole polytechnique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de collecte, d'évacuation et de traitement des déchets de l'Ecole polytechnique
Description: Prestations de collecte, d'évacuation et de traitement des déchets de l'Ecole polytechnique
Identifiant de la procédure: 387616c8-4a8e-4a1b-9fdd-cf25482fca84
Identifiant interne: MX24-083
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: poste 1 : forfaitaire ; poste 2 : à bons de commande. Durée initiale : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de Saclay
Ville: Palaiseau
Code postal: 91120
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusions figurent au DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de collecte, d'évacuation et de traitement des déchets de l'École polytechnique
Description: Prestations de collecte, d'évacuation et de traitement des déchets de l'École polytechnique
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Chiffre d'affaires
Description: cf détail dans le RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Références services
Description: cf détail dans le RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/12/2024 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies et délais de recours sont mentionnés au RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ecole polytechnique
Numéro d’enregistrement: 199 115 684 00011
Adresse postale: Route de Saclay
Ville: Palaiseau cedex
Code postal: 91120
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169333230
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205422
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e41e4d5f-0fbf-4d7b-83a8-7df0bd73f239 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 10:51:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665424-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
