1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AgroParisTech
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour le bâtiment Bioclimato et le Centre de Grignon.
Description: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour le bâtiment Bioclimato et le Centre de Grignon.
Identifiant de la procédure: 9b10078b-a2aa-4a2f-a8ce-08709bf61971
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09120000 Combustibles gazeux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour le bâtiment Bioclimato et le centre de Grignon
Description: Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés pour le bâtiment Bioclimato et le centre de Grignon
Identifiant interne: 24CP18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09120000 Combustibles gazeux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2024 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à la réglementation en vigueur.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AgroParisTech
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AgroParisTech
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AgroParisTech
Numéro d’enregistrement: 13000285000134
Adresse postale: 22 place de l'agronomie
Ville: Palaiseau cedex
Code postal: 91120
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0189100040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 650d1e10-398d-41f7-bce7-a40df7ceaec7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2024 17:22:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 706332-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024
