1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE FAUCHAGE SUR LES ESPACES METROPOLITAINS - (2 LOTS)
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fauchage sur les espaces métropolitains et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, alloti, reconductible
Identifiant de la procédure: 2e097304-c63a-458b-b891-139d154bdc48
Identifiant interne: M24F0056
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montants attribués par période (4) : Lot 1 : Sans minimum, maximum 100 000 euro(s) Ht Lot 2 : Sans minimum, maximum 150 000 euro(s) Ht Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales Publications initiales : Boamp : 13/09/2024 - Avis n° 24-103726 Joue : 13/09/2024 -Annonce n° 2024/S179-551452 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Orléans (PT1) hors Orléans La Source
Description: Montants, par période : Sans minimum, maximum 100 000.00 euro(s) HT. Estimation du montant total annuel des commandes : 36 500,00 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 45111220 Travaux de débroussaillage
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Durée de validité : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. 1 an, à compter du 19/02/2025 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités : Cf. le Rc
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique sera appréciée au regard des éléments portés : - au cadre de mémoire technique des dispositions générales (sous-critère 1.1) - au cadre de mémoire technique du traitement du chantier fictif (sous-critère 1.2) Les sous-pondérations sont indiqués dans "Renseignements complémentaires" et Rc
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance en matière environnementale sera appréciée au regard des démarches adoptées pour l'évacuation et le recyclage des déchets issus des prestations de fauchage
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Nord-Ouest (PT2)
Description: Montants, par période : Sans minimum, maximum 150 000.00 euro(s) HT. Estimation du montant total annuel des commandes : 65 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 45111220 Travaux de débroussaillage
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Durée de validité : période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. 1 an, à compter du 19/02/2025 ou à la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure. Reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités : Cf. le Rc
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique sera appréciée au regard des éléments portés : - au cadre de mémoire technique des dispositions générales (sous-critère 1.1) - au cadre de mémoire technique du traitement du chantier fictif (sous-critère 1.2) Les sous-pondérations sont indiqués dans "Renseignements complémentaires" et Rc
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: La performance en matière environnementale sera appréciée au regard des démarches adoptées pour l'évacuation et le recyclage des déchets issus des prestations de fauchage
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VAL SOLOGNE BROYAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: VAL SOLOGNE BROYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24579r
Titre: Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Orléans (Pt1) hors Orléans La Source
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VAL SOLOGNE BROYAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: VAL SOLOGNE BROYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M24580r
Titre: Prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Nord-Ouest (Pt2)
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 945B189E-C616-53AC-C79F1DC2960F9DBD
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 945B18C5-CD51-3C10-BC7DCE1586AEA6A8
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 945B18D8-0752-B09F-950D89AD254171BE
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VAL SOLOGNE BROYAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1525301-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Creuse
Ville: Dampierre-En-Burly
Code postal: 45570
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0615410232
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VAL SOLOGNE BROYAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1525301-1-2-1
Adresse postale: 5 Rue Creuse
Ville: Dampierre-En-Burly
Code postal: 45570
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0615410232
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 338afb6a-fac0-42a1-b1b4-06b52eacfcfc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 16:44:27 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 62610-2025
Numéro de publication au JO S: 20/2025
Date de publication: 29/01/2025
