1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte
Description: La présente consultation porte sur la fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera non alloti et reconductible. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT par période pour une durée de 8 ans
Identifiant de la procédure: c3e6337a-e2de-4b60-97dd-4857738b0de1
Identifiant interne: M26F0112
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 65100000 Distribution d'eau et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative. => Estimation : A titre indicatif le montant annuel des commandes est estimé à 165 000 euro(s) H.T. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats => Sous-pondération du critère " Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique " (30 %) - 1 : Réduction du délai de livraison des commandes supérieures à 10 unités hors trappes à ouvertures multiples, apprécié au regard de la partie 1 du Cadre de Mémoire Technique (10 %) Note du candidat (/10) = ((D (max) - D (offres)) x10) / (D (max) - D (min)) Dans laquelle : D (max) : Délai maximal prévu au cahier des charges D (mini) : Délai espéré D (offres) : Délai proposé par le candidat - 2 : Garanties apportées par le candidat sur la disponibilité des produits au regard de la partie 2 du Cadre de Mémoire Technique (10 %) - 3 : Modalités de traitement et d'informations en cas d'indisponibilité d'un produit (5 %) - 4 : Descriptif des mesures prises dans le cadre des prestations afin de limiter l'impact environnemental (5%)
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte
Description: La présente consultation porte sur la fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera non alloti et reconductible. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT par période pour une durée de 8 ans
Identifiant interne: F-PF-1862429
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 65100000 Distribution d'eau et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Jacques Dufrasne
Ville: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45075
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 29/12/2034
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 8
Autres informations sur le renouvellement: La période initiale est de 1 an. L'accord cadre est reconductible 7 fois maximum, de manière tacite, pour une durée d'un an, soit une durée maximale jusqu'au 31 décembre 2034
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: En lien avec le précédent marché
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cf. le Ccap
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/10/2026 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières dont le détail figure dans les documents de la consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Cf. le Rc
Arrangement financier: Cf. le Ccap
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: CB7F4A46-F175-7AA3-1E63152A93274118
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: CB7F4A7F-A496-B0F6-F19EE7E4464E108C
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: 0238792222
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: CB7F4A90-F187-57F5-4902CB014CC0692D
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 21093f92-971d-4f9b-84cc-fa14f817514d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 12:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 572591-2026
Numéro de publication au JO S: 159/2026
Date de publication: 19/08/2026
