1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des ouvrages d'assainissement d'Orléans Métropole
Description: La présente consultation porte sur l'entretien des ouvrages d'assainissement d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires, conformément au Code de la commande publique, sans montant minimum et sans montant maximum, mono-attributaire, non alloti et reconductible
Identifiant de la procédure: 1a128eba-19d1-4cda-b59d-46283c9cb3cf
Identifiant interne: M25F0072
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 76532000 Services de pompage de fond de puits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes, 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires avec un montant minimum de 43 750 Ht et un montant maximum de 1 200 000 Ht par période de 1 an. La durée du contrat est de 1 an et est reconductible de manière tacite, 7 fois pour une période d'un an soit une durée maximale de 8 ans, jusqu'au 31 décembre 2033. Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : 25-85743 Joue : 494778-2025 Rappel des sous-critères de la valeur technique : - critère 1 : Pertinence de la méthodologie mise en oeuvre et organisationnelle garantissant la bonne exécution des prestations, appréciée au regard de la partie 1 du Cadre du Mémoire Technique (25%). - critère 2 : Pertinence des moyens humains déployés dans le cadre de l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie 2 du Cadre du Mémoire Technique (15%). - critère 3 : Pertinence des moyens matériels déployés dans le cadre de l'exécution des prestations, appréciée au regard de la partie 3 du Cadre du Mémoire Technique (10%). - critère 4 : Pertinence et description de la gestion des déchets, appréciées au regard de la partie 4 du Cadre du Mémoire Technique (10%). Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Entretien des ouvrages d'assainissement d'Orléans Métropole
Description: La présente consultation porte sur l'entretien des ouvrages d'assainissement d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires, conformément au Code de la commande publique, sans montant minimum et sans montant maximum, mono-attributaire, non alloti et reconductible
Identifiant interne: S-PF-1685465
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 76532000 Services de pompage de fond de puits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes, 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 7
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible de manière tacite, 7 fois pour une période d'un an soit une durée maximale de 8 ans, jusqu'au 31 décembre 2033
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 494778-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations est apprécié au regard de la somme du montant total du détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Orléans Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 9 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M25448
Titre: Entretien des ouvrages d'assainissement d'Orléans Métropole
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 937121F9-D2F5-C492-817BAB2E902B71B8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 2050023
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 93712226-C463-F7F0-434E8BED2D7F3BE7
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1685465-1-0-1
Adresse postale: Z I Des Pierrelets
Ville: Chaingy
Code postal: 45380
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238466700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: 81070a38-7228-4393-ab40-1112263426f5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 05/01/2026 16:20:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 7667-2026
Numéro de publication au JO S: 4/2026
Date de publication: 07/01/2026
