1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien complet et interventions en dépannage - Robinetterie individuelle et collective - Ensemble du patrimoine des RDO
Description: <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le présent marché est relatif à l'entretien en maintenance préventive et curative de la robinetterie pour l'ensemble du Patrimoine. Cela concerne l'entretien complet et les interventions en dépannage de la robinetterie individuelle et collective des réseaux d'eau froide et d'eau chaude. Il inclut : - Une part P3 pour le remplacement des pièces défectueuses, à la demande du maître d'ouvrage, à l'initiative de l'entreprise dans le cadre du marché, ou du locataire. - Une part P2 correspondant à l'entretien des équipements, avec une intervention tous les 4 ans (25% du patrimoine par an). Les interventions pourront être réalisées en logement vacant ou occupé, ainsi que dans les parties communes. La liste des résidences concernées, par le présent marché, est jointe en Annexe. <br/>
Identifiant de la procédure: f9b0ecb3-9bc8-4f4b-8f72-b9a6a9f597c8
Identifiant interne: 25-ROBI-SERV-LL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Entretien complet et interventions en dépannage - Robinetterie individuelle et collective - Ensemble du patrimoine des RDO
Description: &lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;Le présent marché est relatif à l'entretien en maintenance préventive et curative de la robinetterie pour l'ensemble du Patrimoine. Cela concerne l'entretien complet et les interventions en dépannage de la robinetterie individuelle et collective des réseaux d'eau froide et d'eau chaude. Il inclut : - Une part P3 pour le remplacement des pièces défectueuses, à la demande du maître d'ouvrage, à l'initiative de l'entreprise dans le cadre du marché, ou du locataire. - Une part P2 correspondant à l'entretien des équipements, avec une intervention tous les 4 ans (25% du patrimoine par an). Les interventions pourront être réalisées en logement vacant ou occupé, ainsi que dans les parties communes. La liste des résidences concernées, par le présent marché, est jointe en Annexe. &lt;br/&gt;
Identifiant interne: S-PF-1644255
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50513000 Services de réparation et d'entretien de robinets
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Siège Les Résidences de l'orléanais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>financement par fonds propres, budget voté annuellement
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Les résidences de l'Orléanais
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A7EE6333-FC4A-12F7-D1F1FB7AE2B848B1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d’enregistrement: 52712
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Général Le Directeur
Téléphone: 0238414900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d’enregistrement: A7EE6353-B386-54A9-BF88B3CD22462F29
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238414900
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d’enregistrement: A7EE6362-D3CF-3CD0-273D53F9072BA6D6
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45044
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238745834
Télécopieur: 0238536574
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 3ef5ddd3-ecfb-462a-a6ba-f03b2ad1cc79 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2025 12:57:24 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 295975-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025
