1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INRAE Centre Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES D'ALIMENTS POUR LES ELEVAGES DE L'UE P3R SITE DE BOURGES DU CENTRE INRAE VAL DE LOIRE
Description: FOURNITURES D'ALIMENTS POUR LES ELEVAGES DE L'UE P3R SITE DE BOURGES DU CENTRE INRAE VAL DE LOIRE
Identifiant de la procédure: 12cacaa4-6ca7-43d2-ade3-234afd0f178d
Identifiant interne: ALIMENTS ELEVAGE BOURGES
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15700000 Aliments pour animaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: INRAE Domaine de la Sapinière
Ville: 18390
Code postal: OSMOY
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 624 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 624 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - ALIMENTS OVINS
Description: Fourniture d'aliments pour l'élevage OVINS - UE P3R BOURGES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15700000 Aliments pour animaux
Options:
Description des options: renouvelable une fois pour une durée 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: INRAE Domaine de la Sapinière
Ville: OSMOY
Code postal: 18490
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 420 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 2 - ALIMENTS CAPRINS
Description: Fourniture d'aliments pour l'élevage CAPRINS - UE P3R BOURGES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15700000 Aliments pour animaux
Options:
Description des options: renouvelable une fois pour une durée 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: INRAE Domaine de la Sapinière
Ville: OSMOY
Code postal: 18490
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 142 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 142 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 3 - LAITS RECONSTITUES PETITS ANIMAUX
Description: Fourniture de laits reconstitués pour petits animaux - UE P3R BOURGES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15700000 Aliments pour animaux
Options:
Description des options: renouvelable une fois pour une durée 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: INRAE Domaine de la Sapinière
Ville: OSMOY
Code postal: 18490
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 62 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 62 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: voir règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INRAE Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INRAE Centre Val de Loire
Numéro d’enregistrement: 18007003900870
Adresse postale: 2163 Avenue de la Pomme de Pin CS 40001 - Ardon
Ville: Orléans cedex 2
Code postal: 45075
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238417800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6f62008e-90e0-45af-b6ad-71cc583d9015 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/11/2024 14:19:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 685774-2024
Numéro de publication au JO S: 219/2024
Date de publication: 11/11/2024
