1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) pour une gestion équilibrée et durable des ressources en eau sur le bassin versant de l'Indre
Description: L'objet du présent marché est d'effectuer une étude HMUC (Hydrologie Milieux Usages Climat) sur le bassin versant de l'Indre, visant à : - Analyser, pour chaque Unité de Gestion (UG) et au pas de temps mensuel, les débits influencés par les activités humaines et les processus naturels, ainsi que les débits non influencés, afin d'identifier les variations et les impacts sur les ressources en eau. - Définir les critères essentiels pour la gestion des prélèvements en eau, visant à soutenir la reconquête du bon état des cours d'eau et la préservation des écosystèmes aquatiques associés, dans un contexte de changement climatique.
Identifiant de la procédure: 82d7a825-7e76-4988-818c-5160edf5c49c
Identifiant interne: 2024BP17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) pour une gestion équilibrée et durable des ressources en eau sur le bassin versant de l'Indre
Description: L'étude HMUC sur le bassin versant de l'Indre vise à : - Analyser, pour chaque Unité de Gestion (UG) et au pas de temps mensuel, les débits influencés par les activités humaines et les processus naturels, ainsi que les débits non influencés, afin d'identifier les variations et les impacts sur les ressources en eau. - Définir les critères essentiels pour la gestion des prélèvements en eau, visant à soutenir la reconquête du bon état des cours d'eau et la préservation des écosystèmes aquatiques associés, dans un contexte de changement climatique.
Identifiant interne: 2024BP17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/08/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement: 25450200800058
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 246470321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5ef055bd-ad1b-48e3-9b49-5d133b5298ae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/07/2024 10:20:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 421932-2024
Numéro de publication au JO S: 136/2024
Date de publication: 15/07/2024
