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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DREAL Centre Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Cartographie de la végétation et de la morphologie dans le cadre du Système d'information des évolutions du lit de la Loire et de ses affluents
Description: Cartographie de la végétation et de la morphologie dans le cadre du Système d'information des évolutions du lit de la Loire et de ses affluents
Identifiant de la procédure: 2c5d6645-60c7-41bc-9619-92f2cfb0746a
Avis précédent: 795913-2025
Identifiant interne: DREAL_AC_CARTO_2026_29
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 562 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Carte de végétation de la vallée du Cher, de Montluçon (dans l’Allier) jusqu’à la confluence avec l’Arnon (dans le Cher)
Description: Carte de végétation de la vallée du Cher, de Montluçon (dans l’Allier) jusqu’à la confluence avec l’Arnon (dans le Cher)
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 166,67 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Composition de l'équipe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui exécute le paiement: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui signe le contrat: DREAL Centre Val de Loire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Carte de végétation de la vallée de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Description: Carte de végétation de la vallée de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Composition de l'équipe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui exécute le paiement: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui signe le contrat: DREAL Centre Val de Loire
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Carte de morphologie de la Loire Bourguignonne de la commune de Saint-Aubin sur Loire (Saône et Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Description: Carte de morphologie de la Loire Bourguignonne de la commune de Saint-Aubin sur Loire (Saône et Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Composition de l'équipe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui exécute le paiement: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui signe le contrat: DREAL Centre Val de Loire
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Carte de végétation de la vallée de l’Allier, de Vieille-Brioude (Haute-Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Description: Carte de végétation de la vallée de l’Allier, de Vieille-Brioude (Haute-Loire) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Techniq50ue
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: composition de l'équipe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui exécute le paiement: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui signe le contrat: DREAL Centre Val de Loire
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Carte de morphologie de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Description: Carte de morphologie de la Loire Moyenne, du Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre) à la confluence avec la Vienne (commune de Candes-Saint Martin en Indre et Loire)
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Composition de l'équipe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui exécute le paiement: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui signe le contrat: DREAL Centre Val de Loire
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Carte de morphologie de l’Allier de la commune de Contigny (Allier) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Description: Carte de morphologie de l’Allier de la commune de Contigny (Allier) jusqu’au Bec d’Allier (frontière Cher/Nièvre)
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: composition de l'équipe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DREAL Centre Val de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui exécute le paiement: DREAL Centre Val de Loire
Organisation qui signe le contrat: DREAL Centre Val de Loire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 562 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 493 860,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 53 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Chef de file du soumissionnaire: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Sous-traitant:
Nom officiel: ATELIER DES TERRITOIRES (ADT)
Nom officiel: BIOTOPE – Antenne de Tours
Nom officiel: SARL HARDY ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: DREAL_CVL_SIEL_2026-2029-Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 53 200,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 21 820,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: DREAL_AC_CARTO_2026_2029
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: DREAL Centre Val de Loire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 124 264,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Chef de file du soumissionnaire: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Sous-traitant:
Nom officiel: ATELIER DES TERRITOIRES (ADT)
Nom officiel: BIOTOPE – Antenne de Tours, SARL HARDY ENVIRONNEMENT
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 33 290,45 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Chef de file du soumissionnaire: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Sous-traitant:
Nom officiel: ATELIER DES TERRITOIRES (ADT)
Nom officiel: BIOTOPE – Antenne de Tours, SARL HARDY ENVIRONNEMENT
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 98 901,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Chef de file du soumissionnaire: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Sous-traitant:
Nom officiel: ATELIER DES TERRITOIRES (ADT)
Nom officiel: BIOTOPE – Antenne de Tours, SARL HARDY ENVIRONNEMENT
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 41 400,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 157 500,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 149 804,50 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Chef de file du soumissionnaire: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Sous-traitant:
Nom officiel: ATELIER DES TERRITOIRES (ADT)
Nom officiel: BIOTOPE – Antenne de Tours, SARL HARDY ENVIRONNEMENT
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 59 550,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 85 333,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 34 400,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Chef de file du soumissionnaire: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Sous-traitant:
Nom officiel: ATELIER DES TERRITOIRES (ADT)
Nom officiel: BIOTOPE – Antenne de Tours, SARL HARDY ENVIRONNEMENT
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DREAL Centre Val de Loire
Numéro d’enregistrement: 13000930100016
Département: Loiret
Adresse postale: 5 Avenue de Buffon
Ville: Orléans
Code postal: 45064
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Zouaghi Marine
Téléphone: 0236174508
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif d'Orléans
Téléphone: 0238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ACTIERRA / L’atelier des territoires
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 8333787890063
Département: 37300 Joué-Lès-Tours
Ville: Joué-Lès-Tours
Code postal: 37300
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BIOTOPE – Antenne de Tours
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39061361000612
Département: Indre et Loire
Ville: Tours
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ATELIER DES TERRITOIRES (ADT)
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34970317300071
Département: Moselle
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL HARDY ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 43374462000033
Département: Loire Atlantique
Ville: Ancenis
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5f95def7-3bc8-4909-bffc-05478630c6c5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 10:01:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 406182-2026
Numéro de publication au JO S: 112/2026
Date de publication: 12/06/2026
