A proximité de Orléans 45945 Loiret
Acheteur : Conseil départemental du Loiret
Département du Loiret
45945 Orléans
Tel : 0238254545
Secteurs d'activité
Papier et carton traités.
Papeterie.
Cartons.

Acquisition de boîtes de conservation en carton permanent - ISO 16245 type A

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2025
JOUE - 345062-2025
345062-2025 - Résultats
France – Papier et carton traités – Acquisition de boîtes de conservation en carton permanent - ISO 16245 type A
OJ S 102/2025 28/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil départemental du Loiret
Adresse électroniquesrm.marches@loiret.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de boîtes de conservation en carton permanent - ISO 16245 type A
DescriptionL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum annuel : 54 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure6a4c64d9-8255-44f3-858c-82c8f8880064
Identifiant interne24S372N015
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197600 Papier et carton traités
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192700 Papeterie, 44617100 Cartons
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret - Pôle Aménagement Durable - Direction du patrimoine et des ressources partagées-Service budget achat-Commande publique - 45945 Orleans, sous réserve de secrets protégés par la loi
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAcquisition de boîtes de conservation en carton permanent - ISO 16245 type A
DescriptionL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum annuel : 54 000 euro(s) HT
Identifiant interneF-PA-1567393
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197600 Papier et carton traités
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192700 Papeterie, 44617100 Cartons
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure216 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre216 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielS.A.S CAUCHARD
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre38 702,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25093
TitreAcquisition de boîtes de conservation en carton permanent - Iso 16245 type A
Date de conclusion du marché22/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement81D2EB95-E9E8-D431-DDE34581A11BFA08
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielConseil départemental du Loiret
Numéro d’enregistrement24134
Adresse postaleDépartement du Loiret
VilleOrléans
Code postal45945
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniquesrm.marches@loiret.fr
Téléphone0238254545
Adresse internethttp://www.loiret.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.loiret.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement81D2EBB0-A7E7-85BC-F62EAE261D9684D2
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement81D2EBBF-EAFA-8144-DA8845E932A1C823
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielS.A.S CAUCHARD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1567393-1-0-1
Adresse postaleLd Le Pontet
VilleQuintenas
Code postal07290
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@cauchard.com
Téléphone0143792102
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviseb2fca3e-244e-4ce7-a1f7-0810359d8b9d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/05/2025 16:24:58 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis345062-2025
Numéro de publication au JO S102/2025
Date de publication28/05/2025