1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans - GHT 45
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de légumes frais 4ème gamme issus de l'agriculture biologique pour la production de potage AO2024-45
Description: Fourniture de légumes frais 4ème gamme issus de l'agriculture biologique pour la production de potage AO2024-45
Identifiant de la procédure: 68e8dc69-9796-4847-9a89-b009aa0acbe8
Avis précédent: a2e990a8-54c3-4aff-9a5c-68a625230282-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande conclu en mono titularisation en application des articles L 2125-1 et R 2162-1 à R2162-14 du Code De La Commande Publique. Conformément à l'article R 2132-7 du code de la commande publique, le candidat aura à produire un dossier complet, transmis par voie dématérialisée. L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : Fourniture de légumes frais 4ème gamme issus de l'agriculture biologique pour la production de potage
Description: LOT 1 : Fourniture de légumes frais 4ème gamme issus de l'agriculture biologique pour la production de potage
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 607520-2024
Identifiant de la partie de l’avis antérieur: 68e8dc69979648479a89b009aa0acb
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des Produits : Coefficient 55% Développement Durable : 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : coefficient : 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans - GHT 45
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAG-FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: MAG-FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°246-261
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans - GHT 45
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans - GHT 45
Numéro d’enregistrement: 26450009100014
Adresse postale: 14 avenue de l'hopital CS 86709
Ville: Orleans cedex 2
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238744394
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MAG-FRUITS
Numéro d’enregistrement: 33439848400058
Adresse postale: 5 rue Pierre et Marie CURIE BP 223 INGRE
Ville: SAINT JEAN DE LA RUELLE
Code postal: 45140
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 0238227575
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61eae966-91de-4924-b9ef-d282b1c53176 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/01/2025 15:10:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 56675-2025
Numéro de publication au JO S: 18/2025
Date de publication: 27/01/2025
