1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNSO Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’antennes PTP 700 et de leurs accessoires
Description: Acquisition d’antennes PTP 700 et de leurs accessoires
Identifiant de la procédure: c0f0204a-9e6e-410e-b7d0-4b49b18d984d
Identifiant interne: CNSO-DAF-2026000361-ANS
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32500000 Matériel de télécommunications
Nomenclature complémentaire (cpv): 32500000 Matériel de télécommunications
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Autre
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’antennes PTP 700 et de leurs accessoires
Description: Acquisition d’antennes PTP 700 et de leurs accessoires
Identifiant interne: CNSO-DAF-2026000361-ANS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32500000 Matériel de télécommunications
Quantité: 30 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNSO Orléans
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNSO Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui signe le contrat: CNSO Orléans
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification: stricte impossibilité technique, pour un candidat autre que l'opérateur économique retenu de réaliser les objectifs requis, et la nécessité de recourir à un savoir-faire, un outillage ou des moyens spécifiques dont lui seul dispose, en application des dispositions de l’article R. 2322-5, du livre III du code de la commande publique.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THEMYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 503 070,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CNSO DAF 2026000361NS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CNSO Orléans
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNSO Orléans
Numéro d’enregistrement: 15000079200013
Département: 45
Ville: ORLEANS
Code postal: 45052
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Frédéric ARENAS
Téléphone: 02 38 65 21 59
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 174500005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Greffe TA
Téléphone: +33238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: THEMYS SAS
Numéro d’enregistrement: 41339569000022
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 1746 Route du stade
Ville: ROQUEVAIRE
Code postal: 13360
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 570f3678-bc1e-401f-8f4d-ab8a773e08ca - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 04/05/2026 11:44:52 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 305355-2026
Numéro de publication au JO S: 86/2026
Date de publication: 05/05/2026
