1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DE DENREES ALIMENTAIRES
Description: RESTAURATION PIC DU MIDI : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET DE DENREES ALIMENTAIRES
Identifiant de la procédure: 0dd90258-ede8-4238-bca1-42a70d673832
Identifiant interne: RESTAURATION_2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy La Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 565 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: BOISSONS, ALCOOLS
Description: Boissons avec ou sans alcool, seront compris alcools forts et vins
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 %. L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: 2. Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: BRASSERIE
Description: Sodas, jus de fruits, bières
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: . Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PRODUITS LAITIERS, OEUFS
Description: Lait en brick, œufs, beurre, fromage
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CONSOMMABLES ET PRODUITS D'ENTRETIEN
Description: Produits d'entretien et de consommables pour assurer le fonctionnement du restaurant.
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 75 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: BOUCHERIE - VOLAILLE
Description: Produits frais
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CHARCUTERIE
Description: Produits frais
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: MAREE
Description: Produits frais
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119600 Chair de poisson
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: PRODUITS SURGELES
Description: Produits surgelés
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: FRUITS ET LEGUMES
Description: Frais et de saison
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: EPICERIE
Description: Produits d'épicerie
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 24 mois. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes : Reconduction n°1 : 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: LA MONGIE
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: ⦁ Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: ⦁ L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant:Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: ⦁ Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix pondéré à 40 % L'analyse du critère prix sera basée sur les prix proposés au BPU valant Détail Quantitatif Estimatif (DQE) afin de déterminer l'offre la plus avantageuse.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Valeur technique pondéré à 40 %. Ce critère fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100. 2.1. Sous-critère qualité des produits pondéré à 50 % Seront étudiés les éléments suivants : les fiches techniques des produits, la fraîcheur, la présence de label. 2.2. Sous-critère Traçabilité des produits pondéré à 50 %. Seront étudiés les moyens mis en œuvre pour assurer la traçabilité des produits et d'en garantir la transparence vis à vis de l'acheteur
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture pondéré à 20 % Seront étudiés le nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur, les lieux de production ou de récolte.
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 09:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation chargée des procédures de recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Organisation qui traite les offres: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte de Valorisation du Pic du Midi (65)
Numéro d’enregistrement: 256501883000219
Département: 65
Adresse postale: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
Ville: La Mongie
Code postal: 65200
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Téléphone: +33 682997812
Télécopieur: +33 562918896
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f0bec813-3e56-44cb-a7d4-325abb7aefb4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/11/2024 16:58:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 687884-2024
Numéro de publication au JO S: 220/2024
Date de publication: 12/11/2024
