A proximité de Orcières 05170 Hautes Alpes
Acheteur : Mairie d'Orcières
Le village
05170 Orcières
Tel : 0492557026
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 06/12/2024  
2 Lots
Lot 1
Fourniture de fioul domestique
Lot 2
Fourniture de Gazole routier et GNR
Secteurs d'activité
Fioul domestique.
Carburant diesel.
Hydrocarbures.

Fourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier pour les besoins de la commune d'Ocières.Approvisionnement en carburant de type gazole routier et non routier pour les engins des services Technique communaux, et en fioul domestique pour le chauffage de 3 bâtiments communaux

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/11/2024
JOUE - 670892-2024
670892-2024 - Mise en concurrence
France – Hydrocarbures – Fourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier pour les besoins de la commune d'Ocières.Approvisionnement en carburant de type gazole routier et non routier pour les engins des services Technique communaux, et en fioul domestique pour le chauffage de 3 bâtiments communaux
OJ S 215/2024 05/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie d'Orcières
Adresse électroniquedst@orcieres-mairie.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier pour les besoins de la commune d'Ocières.Approvisionnement en carburant de type gazole routier et non routier pour les engins des services Technique communaux, et en fioul domestique pour le chauffage de 3 bâtiments communaux
DescriptionLot 1 : FOURNITURE DE FIOUL POUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fioul domestique ordinaire pour 3 bâtiments communaux. Lot 2 : FOURNITURE DE GAZOLE ROUTIER ET NON ROUTIER Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gazole routier et non routier pour les ateliers communaux
Identifiant de la procéduref811b6a5-7bf7-4abc-8656-92f68f9f881a
Identifiant interne24FF-0006-X
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24321000 Hydrocarbures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24321000 Hydrocarbures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLe village  
VilleOrcières
Code postal05170
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA340 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de fioul domestique
Description: Fourniture de fioul domestique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24321000 Hydrocarbures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09135100 Fioul domestique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le village  
Ville: Orcières
Code postal: 05170
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Lieu: Orcières
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture de Gazole routier et GNR
Description: Fourniture de Gazole routier et GNR
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24321000 Hydrocarbures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le village  
Ville: Orcières
Code postal: 05170
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité économique et financière
Description- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Description- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Lieu: Orcières
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E38E3A60-C32F-E9D8-51FC73CF0FC46BFB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie d'Orcières
Numéro d’enregistrement: 1943
Adresse postale: Le village  
Ville: Orcières
Code postal: 05170
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Adresse électronique: dst@orcieres-mairie.fr
Téléphone: 0492557026
Télécopieur: 0492558920
Adresse internet: http://www.orcieres-mairie.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: E38E3A83-AD12-4C6B-5517A5A4B0DFC630
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil  
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: da8d01a6-04e7-4774-ad31-5217c6d703e2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 18:10:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 670892-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024