A proximité de Orbessan 32260 Gers
Acheteur : Syndicat Mixte des 3 Vallées
1 place carnot
32260 Seissan
Tel : 0562059964
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 04/09/2026  
2 Lots
Lot 1
Fourniture et livraison de granulats
Lot 2
Fourniture d'émulsion de bitume et grave émulsion
Secteurs d'activité
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats.
Bitume.

Fourniture matériaux pour l'entretien de voiries Communales

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/07/2026
JOUE - 522573-2026
522573-2026 - Mise en concurrence
France – Bitume – Fourniture matériaux pour l'entretien de voiries Communales
OJ S 143/2026 28/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat Mixte des 3 Vallées
Adresse électroniqueaccueil@sm3v.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture matériaux pour l'entretien de voiries Communales
DescriptionFourniture de granulats (lot 1), d'émulsion de bitume et de grave émulsion (lot 2) pour l'entretien de voiries Communales. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande, mono attributaire
Identifiant de la procédured28192c3-e23f-4d3b-afe3-a3a703b34889
Identifiant interne26FF-0006-L
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113610 Bitume
Nomenclature complémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place carnot  
VilleSeissan
Code postal32260
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et livraison de granulats
DescriptionGranulats destinés à la réalisation de revêtements
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113610 Bitume
Nomenclature complémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place carnot  
VilleSeissan
Code postal32260
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture04/09/2026 17:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSeissan
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat Mixte des 3 Vallées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Pau
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture d'émulsion de bitume et grave émulsion
DescriptionEmulsion et GE destinés à l'entretien des voiries
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113610 Bitume
Nomenclature complémentaire (cpv): 44113610 Bitume, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place carnot  
VilleSeissan
Code postal32260
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA190 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture04/09/2026 17:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSeissan
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat Mixte des 3 Vallées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementCEC37460-D9DC-7D60-8EB5ECD16D623166
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSyndicat Mixte des 3 Vallées
Numéro d’enregistrement988
Adresse postale1 place carnot
VilleSeissan
Code postal32260
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
Point de contactSAVARY Etienne
Adresse électroniqueaccueil@sm3v.fr
Téléphone0562059964
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSyndicat Mixte des 3 Vallées
Numéro d’enregistrementCEC37482-F073-861E-54D096F2FBAEFCE3
Adresse postale1 place carnot
VilleSeissan
Code postal32260
Subdivision pays (NUTS)Gers (FRJ24)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil@sm3v.fr
Téléphone0562059964
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrementCEC37491-BF56-9E4D-49EABB2A8E18F5F5
Adresse postale50 Cours Lyautey Villa Noulibos
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone0559849440
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrementCEC374A1-0A1E-3729-BC280856658AF9B7
Adresse postale50 Cours Lyautey
VillePau
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone0559849440
Télécopieur0559024993
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis55eadbf3-ff62-482d-bca4-a85600f411aa  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis24/07/2026 17:10:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis522573-2026
Numéro de publication au JO S143/2026
Date de publication28/07/2026