A proximité de Orange 84102 Vaucluse
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORANGE EN PROVENCE
307 Avenue Arc de Triomphe
84102 ORANGE CEDEX
Tel : +33 490030173
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 09/07/2026  
Secteurs d'activité
Véhicules pour ordures.

ACQUISITION D'UN CAMION ROBOTISE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/06/2026
JOUE - 395396-2026
395396-2026 - Mise en concurrence
France – Véhicules pour ordures – ACQUISITION D'UN CAMION ROBOTISE
OJ S 110/2026 10/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORANGE EN PROVENCE
Adresse électroniquep.teyssier@ccpro.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION D'UN CAMION ROBOTISE
DescriptionACQUISITION D'UN CAMION ROBOTISE
Identifiant de la procédure0b6ed2de-30ee-473e-8140-2707678589cb
Identifiant internePPP28H-105/6116/26-032P
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreACQUISITION D'UN CAMION ROBOTISE
DescriptionACQUISITION D'UN CAMION ROBOTISE
Identifiant interne26-032P_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale32 RUE HENRI NOGUERES  
VilleORANGE
Code postal84100
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Informations complémentairesPARC AUTO
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres09/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture09/07/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORANGE EN PROVENCE, 307 Avenue Arc de Triomphe, BP 20042, 84102 ORANGE CEDEX
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de NÎMES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORANGE EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORANGE EN PROVENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORANGE EN PROVENCE
Numéro d’enregistrement24840023600175
Adresse postale307 Avenue Arc de Triomphe
VilleORANGE CEDEX
Code postal84102
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactPascale TEYSSIER
Adresse électroniquep.teyssier@ccpro.fr
Téléphone+33 490030173
Adresse internethttps://www.ccpro.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de NÎMES
Numéro d’enregistrementFR 13000192800
Adresse postale16 avenue Feuchères - CS 88010 30941
VilleNÎMES cedex 09
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone+33 466273700
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9bd8148e-f37a-4ad6-aab5-c9a623c05687  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/06/2026 16:12:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis395396-2026
Numéro de publication au JO S110/2026
Date de publication10/06/2026