A proximité de Octon 34800 Herault
Acheteur : Communauté de Communes du Clermontais
espace Marcel Vidal, 20 avenue Raymond Lacombe
34800 Clermont L'Herault
Tel : 0467889550
  Reste 39 jours - Date de clôture estimée : 25/08/2025  
2 Lots
Lot 1
Traitement et transport des boues des stations d'épuration
Lot 2
Déshydratation mobile pour les boues des stations d'épuration
Secteurs d'activité
Services de traitement des boues.
Services de transport des boues.
Services d'élimination des boues.

Traitement, transport et déshydratation des boues de station d'épuration

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/07/2025
JOUE - 448912-2025
448912-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport des boues – Traitement, transport et déshydratation des boues de station d'épuration
OJ S 130/2025 10/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Clermontais
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Activité de l’entité adjudicatriceActivités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTraitement, transport et déshydratation des boues de station d'épuration
DescriptionLes ouvrages de traitement des eaux usées produisent des sous?produits de l'épuration dont font parties les boues. Les boues produites doivent faire l'objet d'un traitement spécifique en sortie des ouvrages d'épuration
Identifiant de la procédure062b6bb1-889c-4e60-b000-0f9b012eec12
Identifiant interne2025-13
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513600 Services d'élimination des boues, 90513800 Services de traitement des boues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStep du Clermontais  
VilleClermont L'Herault
Code postal34800
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 230 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAccord-cadre, supérieur à 4 ans, passé par une entité adjudicatrice pour les stations d'épuration des 21 communes du Clermontais
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTraitement et transport des boues des stations d'épuration
DescriptionBennes de stockage - Transport des bennes - Traitement des boues
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513700 Services de transport des boues, 90513600 Services d'élimination des boues, 90513800 Services de traitement des boues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStep du Clermontais  
VilleClermont L'Herault
Code postal34800
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 2 ans (deux ans). La durée de chaque période de reconduction est de 1 an (un an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans (six ans)
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture25/08/2025 12:05:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuService de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes bons de commande seront émis par la Régie Intercommunale de l'Eau du Clermontais
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Montage financierBudget Assainissement. Paiement à 30 jours par mandat administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes du Clermontais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
5.1.
LotLOT-0002
TitreDéshydratation mobile pour les boues des stations d'épuration
DescriptionDéshydratation mobile - Bennes - Traitement des boues
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513800 Services de traitement des boues, 90513600 Services d'élimination des boues, 90513800 Services de traitement des boues
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleStep du Clermontais  
VilleClermont L'Herault
Code postal34800
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 2 ans (deux ans). La durée de chaque période de reconduction est de 1 an (un an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans (six ans)
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture25/08/2025 12:05:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuService de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes bons de commande seront émis par la Régie Intercommunale de l'Eau du Clermontais
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Montage financierBudget Assainissement. Paiement à 30 jours par mandat administratif
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes du Clermontais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement29E4E32E-EEBB-E16B-75202FD8B75B4451
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes du Clermontais
Numéro d’enregistrement1092
Adresse postaleEspace Marcel Vidal 20 avenue Raymond Lacombe
VilleClermont L'Herault
Code postal34800
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Point de contactREVEL Claude
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0467889550
Adresse internethttp://www.cc-clermontais.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.midilibre-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté de Communes du Clermontais
Numéro d’enregistrement29E4E34A-9EEA-E4FC-7A9617FF15B16908
Adresse postaleEspace Marcel Vidal 20 avenue Raymond Lacombe
VilleClermont L'Herault
Code postal34800
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarche@cc-clermontais.fr
Téléphone0467889550
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement29E4E358-AF0F-F689-B44D9FB44CFE27CC
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement29E4E365-DBB9-C911-A06C36D7C923A678
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4ca420cc-91e0-49c7-b3cd-35934b4e764d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis08/07/2025 17:10:46 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis448912-2025
Numéro de publication au JO S130/2025
Date de publication10/07/2025