Communauté de communes de Nozay
Achat de livres non scolaires
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Communauté de communes de Nozay, Mme Claire Theveniau, présidente, 9, rue de l'Église, BP 27, 44170 Nozay. Tél. 02 40 79 51 51. Mèl : katell.goguer@cc-nozay.fr Web :
http://www.cc-nozay.fr
Siret : 24440053700035.
Groupement de commandes : non.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 48 mois.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : achat de livres non scolaires.
Référence acheteur : 2024M09.
Type de marché : fournitures.
Procédure : procédure adaptée ouverte.
Technique d'achat : accord-cadre.
Lieu de livraison : communauté de communes de Nozay, 9, rue de lÉglise, BP 27, 44170 Nozay.
Durée : 48 mois.
Classification CPV :
Principale : 22113000 - livres de bibliothèque.
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : oui.
Les variantes sont exigées : non.
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : communauté de communes de Nozay.
Lot 1 : livres pour adultes (documents littérature et documentaires pour adultes). CPV : 22113000.
Coût estimé hors TVA : 56 000 euros.
Lieu de livraison : livraison à Nozay et à Saffré (lieu indiqué sur chaque bon de commande).
Lot 2 : livres pour enfants (ouvrages de fiction pour les enfants et adolescents). CPV : 22113000.
Coût estimé hors TVA : 38 000 euros.
Lieu de livraison : livraison à Nozay et à Saffré (lieu indiqué sur chaque bon de commande).
Lot 3 : bandes dessinées (adultes et jeunesse). CPV : 22113000.
Coût estimé hors TVA : 26 000 euros.
Lieu de livraison : livraison à Nozay et à Saffré (lieu indiqué sur chaque bon de commande).
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle :
- formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Marché réservé : non.
Réduction du nombre de candidats : non.
La consultation comporte des tranches : non.
Possibilité d'attribution sans négociation : oui.
Visite obligatoire : non.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs : Katell Goguer.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui.
Présentation des offres par catalogue électronique : autorisée.
Remise des offres : 16 septembre 2024 à 12 h 00 au plus tard.
Envoi à la publication le : 24 juin 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur : https://www.marches-publics.info